privilégie la desserte automobile et entraînera une augmentation importante du trafic sur la route départementale alors que, par ailleurs, aucun aménagement n'est prévu pour permettre l'accès des cyclistes

heurs par période de vingt-quatre heures ; que pour apprécier le bien-fondé du moyen soulevé par les requérants, il convient de déterminer si ces stipulations des accords, relatives à l'armement cyclique

érigées dans le seul but d'empêcher la circulation automobile sur un chemin destiné à la randonnée pédestre ; que ces buttes étaient parfaitement visibles et pouvaient, en outre, être évitées par les cyclistes

Considérant que, contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort des pièces du dossier que la desserte du site par les transports en commun ainsi que son accessibilité par les cyclistes

population de chaque commune comprise dans cette zone ainsi que de son évolution entre les deux derniers recensements authentifiés par décret ; / b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

population de chaque commune comprise dans cette zone ainsi que de son évolution entre les deux derniers recensements authentifiés par décret ; b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

l'unité 1016 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale à mettre en œuvre un protocole de recherche sur l'embryon humain ayant pour finalité l'étude des effets du " peptide FEE cyclique

de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution du décret n° 2007-1636 du 20 novembre 2007 relatif aux produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques

Considérant qu'en vertu de l'article R. 752-7 du code de commerce, la demande comporte des éléments sur la desserte en transports collectifs et les accès pédestres et cyclistes ainsi qu'une étude destinée

réalisation du Palais omnisports de Paris-Bercy ; que l'ouvrage a été réceptionné le 19 janvier 1984 à l'exception des lots concernant les gradins mobiles ("GM") et les gradins enjambant la piste cycliste

en matière de développement durable, il ressort des pièces du dossier que le projet, qui est desservi par des modes de transport collectif et accessible par des voies réservées aux piétons et aux cyclistes

demande est accompagnée : 1° D'un plan indicatif faisant apparaître la surface de vente des commerces ; 2° Des renseignements suivants : (...) b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

chiffrés servant de base à cette reconstitution, n'a pas commis d'erreur de droit en validant cette méthode de reconstitution du chiffre d'affaires, dès lors que, si les requérants allèguent le caractère cyclique

des risques d'inondation auxquels la parcelle en cause était de longue date exposée ; que, pour parvenir à cette constatation, la cour pouvait se fonder, sans erreur de droit, eu égard au caractère cyclique

A...exerçait au cours des années 2001 à 2003 au Burkina Faso ses activités professionnelles d'organisateur de courses cyclistes et de conseiller technique du ministre de la jeunesse et des sports de ce

collège de l'Agence française de lutte contre le dopage prise pour application des dispositions de l'article D. 232-47 du code du sport, dont les dispositions ne sont applicables qu'aux compétitions cyclistes

l'objectif fixé par le législateur en matière de développement durable ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le seul fait que le projet ne prévoie pas d'accès par des pistes réservées aux cyclistes

des consommateurs en ce qui concerne la sécurité des accès à la voie publique et la protection commerciale des consommateurs, la circonstance que le site du projet ne soit pas desservi par un accès cycliste