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2 904 résultats pour « Edoaurd »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:434892.20211124

Admin. suprême

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.

Source officielle

Page 9 sur 146

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Journal officiel
Radiations

HOUEGA, Mawutoe Edoaurd Marie-Pierre

SIREN 903140283Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/01/2025

Voir →

Créations

UBER EATS, HOUEGA, Mawutoe Edoaurd Marie-Pierre

SIREN 903140283GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

17/09/2021

Voir →

Créations

REGAUD, Pierre-Edoaurd, Norbert, Claude

SIREN 803822550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

19/07/2020

Voir →

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:435993.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:445649.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476214.20240327

Admin. suprême

27 mars 2024

27 mars 2024

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:462576.20220425

Admin. suprême

25 avril 2022

25 avril 2022

l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'une part, de suspendre l'exécution de la décision du 1er mars 2022 de l'équipe médicale du service d'anesthésie et de réanimation de l'Hôpital Edouard-Herriot

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007739854

Admin. suprême

9 octobre 1987

9 octobre 1987

Edouard X..., Pierre Y..., Jean-Louis Y..., Mmes Marie-France Y..., Patricia Y... et Jacqueline X..., gardiens contractuels d'immeubles, °2 rejette la demande du préfet, commissaire de la République du

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677195

Admin. suprême

6 mai 1983

6 mai 1983

EDOUARD X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007858609

Admin. suprême

17 octobre 1994

17 octobre 1994

sa demande dirigée contre la décision du recteur de l'académie d'Orléans-Tours en date du 23 décembre 1988 refusant sa réintégration dans le poste de documentaliste qu'elle avait occupé au collège Edouard

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008049225

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Edouard X..., ; M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164293

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Edouard X, a, d'une part, annulé le jugement du 28 mai 1998 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté la demande de ce dernier tendant à la réduction des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008066574

Admin. suprême

12 octobre 2001

12 octobre 2001

Mayindou Edouard X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007629793

Admin. suprême

31 octobre 1990

31 octobre 1990

Edouard X..., demeurant ... de la Suze à Belfort (90000) ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499355.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499879.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501349.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500398.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 12 juin 2025.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:433335.20211021

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:440354.20220315

Admin. suprême

15 mars 2022

15 mars 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Frédéric Dieu, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

Loire de l'ordre des médecins a rejeté leur plaintec/M. A D

ECLI:FR:CECHS:2022:465394.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Edouard Solier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470759.20240827

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

Edouard Solier, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 27 août 2024. La présidente : Signé : Mme Catherine Brouard-Gallet Le rapporteur : Signé : M.

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