hospitalisée, de nouveau, du 14 au 31 août 2001 et que des prélèvements bactériologiques effectués le 22 août ont permis d'identifier le même germe pseudomonas aeruginosa ainsi qu'un germe enterococcus faecalis

X... afin de supprimer les douleurs nées d'une névralgie faciale du côté droit, l'a été suivant les règles de l'art et a d'ailleurs entraîné une totale guérison des douleurs liées aux névralgies diagnostiquées

X... dont les connaissances et l'expérience en chirurgie réparatrice et esthétique ont été acquises principalement dans l'exercice de la stomatologie et de la chirurgie maxillo-faciale au motif qu'il ne

publicités ; - constitue une enseigne toute inscription, forme ou image apposée sur un immeuble et relative à une activité qui s'y exerce" ; que les dispositifs lumineux à défilement installés sur la façade

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS, dont le siège est 180 boulevard Haussmann à Paris (75008), la FEDERATION DE STOMATOLOGIE ET CHIRURGIE MAXILLO FACIALE

2006 ; qu'eu égard à leurs objets, il y a lieu de joindre ces trois requêtes pour statuer par une même décision ; Sur les interventions de l'Association syndicale des spécialistes en orthopédie dento-faciale

modifier certaines des règles d'assiette et d'exonération de ces cotisations et à en instituer le précompte par les caisses débitrices desdits avantages vieillesse, dont la Caisse Nationale des Barreaux fançais

chirurgien de faire éventuellement état de deux de ces compétences et, pour l'ophtalmologie, l'oto-rhinolaryngologie et la stomatologie de faire éventuellement état d'une compétence en chirurgie maxillo-faciale

du dossier que ni l'importance de la population concernée, ni la distance de 14 kilomètres qui sépare Bourgoin-Jallieu, ville où exercent trois chirurgiens-dentistes spécialisés en orthopédie dento faciale

activités relevant des cliniques Sainte-Odile et Adassa et en tant qu'elle autorise un regroupement des activités de soins de traitement du cancer pour les pathologies oto-rhino-laryngologiques et maxillo-faciales

intérêt à déférer au juge de l'excès de pouvoir l'arrêté du 28 septembre 1982 en tant qu'il transforme en emplois de chefs de travaux les emplois de professeur du deuxième grade d'orthopédie dento-faciale

procès verbaux dressés les 14 juin 1982 et 13 juin 1983 qu'une des plaques apposées à l'entrée du cabinet du docteur X... rue d'Assas à Nîmes portait l'indication "consultation ... de chirurgie maxillo-faciale

regardée comme étudiante, le préfet des Hauts-de-Seine a commis une erreur de droit ; Considérant, d'autre part, qu'en estimant que la requérante qui perçoit pour ses deux enfants mineurs les allocations famiiales

X... a subi en 1978, au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, plusieurs opérations de chirurgie réparatrice du nez et de chirurgie maxillo-faciale, afin, d'une part, de redresser sa cloison

A pour trois infirmités dont celle de « séquelles de traumatisme crâniofacial avec douleurs de la partie supérieure de l'orbite gauche » et rejeté sa demande de pension en tant qu'elle concernait notamment

géographique et démographique des Angles, a pu, sans commettre d'erreur de droit, se fonder sur la circonstance que la création dans cette commune d'un cabinet principal spécialisé en orthopédie dentofaciale

TITULAIRE DU MARCHE DE MENUISERIE N'EST PAS ENGAGEE EN APPLICATION DES PRINCIPES DONT S'INSPIRENT LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL ; CONSIDERANT, EN REVANCHE, QUE LA PERMEABILITE DES MURS DE FACADE

l'annulation de la décision du 15 septembre 1986 par laquelle le maire de Paris a rejeté sa demande tendant au versement de la somme de 100 000 F en réparation du préjudice résultant de la dégradation de la façade