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2 233 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:443296.20230327

Admin. suprême

27 mars 2023

27 mars 2023

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 mars 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle

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CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869115

Admin. suprême

11 mai 2009

11 mai 2009

de la Société ALEXANDRE FILMS et de Mme Diane KURYS et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du Centre national de la cinématographie, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, Rapporteur public ; La parole

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248076

Admin. suprême

13 décembre 2010

13 décembre 2010

A, et de la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Saint-Alexandre, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, Rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à Me Blanc, avocat

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CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768153

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Alexandre C, M. Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.

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CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624182

Admin. suprême

15 octobre 1986

15 octobre 1986

Lemaitre, Monod, avocat de la société à responsabilité limitée "Société d'exploitation des établissements Alexandre X...", - les conclusions de M. de Guillenchmidt, Commissaire du gouvernement ; Sur la

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815360

Admin. suprême

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Fabrice Aubert, Auditeur, - les observations de Me Haas, avocat de la COMMUNE DE GRUISSAN, de Me Balat, avocat de MM. et Mme A, de Me Foussard, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835533

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Claude ALEXANDRE, Jean Y..., Pierre B..., Alexandre C... Z...

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007768040

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de Mme X... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son fils Alexandre, de la S.C.P.

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007944134

Admin. suprême

13 juin 1997

13 juin 1997

Alexandre X... demeurant ... ; M.

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007763033

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Richer, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de M.

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, - les conclusions de M. Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492473.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476265.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489909.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Avocats, avocat de M.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490488.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

et Maître, avocat de M.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497526.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464409.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

, avocat de M.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488352.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490739.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

avocats, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492025.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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