CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

516 résultats pour « Alexandra VITE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004688

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Alexandre A..., M. Pierre C... et M.

Source officielle

Page 1 sur 26

Suivant →
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459128.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462120.20230208

Admin. suprême

8 février 2023

8 février 2023

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Arno Klarsfeld, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 février 2023.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041958761

Admin. suprême

3 juin 2020

3 juin 2020

Il résulte de ce qui précède que la société Alexandra n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026141372

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Maurice T, au conseildépartemental de l'ordre des médecins de la Ville de Paris, à Mme Cécile C, à Mme Seda M, à M. Régis L, à Mme Badra D, à Mme Carole F, à Mme Roxane G, à M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461552.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas ; Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat, et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470939.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Copie en sera adressée à la Ville de Paris. Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007644099

Admin. suprême

22 mars 1974

22 mars 1974

REQUETE DE LA BANQUE ALEXANDRE DE X...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492775.20250224

Admin. suprême

24 février 2025

24 février 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462778.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497831.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491408.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470109.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que la crèche de la Nativité n'est plus exposée dans le patio de l'hôtel de ville situé place de la Loge à Perpignan.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470746.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Copie en sera adressée à la Ville de Paris et à la société Accueil Immobilier. Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491569.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492162.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

D d'un permis de construire régularisant le vice tiré de la méconnaissance de l'article A. 424-2 du code de l'urbanisme. Par un arrêté du 10 janvier 2020, le maire d'Andelnans a délivré à M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492183.20250224

Admin. suprême

24 février 2025

24 février 2025

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496933.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle