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11 résultats pour « Beurrier »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:120

CJUE

11 mars 1987

11 mars 1987

#Recours en responsabilité - "Beurre de Noël".#Affaire 27/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:469

CJUE

5 décembre 1986

5 décembre 1986

. # Renvoi préjudiciel en appréciation de validité - "Beurre de Berlin". # Affaires jointes 133 à 136/85. # Albako Margarinefabrik Maria von der Linde GmbH & Co.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:2

CJUE

10 janvier 1991

10 janvier 1991

. # Libre circulation des marchandises - Beurre pasteurisé - Certificat sanitaire. # Affaire C-205/89.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:425

CJUE

12 novembre 1986

12 novembre 1986

. # Préjudicielle - Étiquetage du beurre. # Affaire 98/86.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:119

CJUE

11 mars 1987

11 mars 1987

#Recours en responsabilité - "Beurre de Noël".#Affaires jointes 279/84, 280/84, 285/84 et 286/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:261

CJUE

25 juin 1986

25 juin 1986

. # Préjudicielle - Beurre d'intervention concentré - Emballage. # Affaire 143/85.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:244

CJUE

21 mai 1987

21 mai 1987

#Renvoi préjudiciel en appréciation de validité - "Beurre de Berlin".#Affaires jointes 133 à 136/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:67

CJUE

5 mars 1980

5 mars 1980

#Montants compensatoires monétaires, force majeure - Beurre perdu à la suite d'un naufrage.#Affaire 38/79.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:296

CJUE

17 juin 1987

17 juin 1987

#Validité d'un régime de différenciation des taux d'intérêt dans le cadre de l'aide au stockage privé de beurre.#Affaires jointes 424/85 et 425/85.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:180

CJUE

2 mai 1990

2 mai 1990

. # Agriculture - Aide au beurre destiné à la fabrication de produits de pâtisserie - Perte de la caution d'adjudication - Violation des principes de proportionnalité et d'égalité de traitement. # Affaire

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:319

CJUE

9 novembre 1983

9 novembre 1983

. # Manquement - Franchises en matière de taxes sur le chiffre d'affaires et de droits d'accise applicables aux marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs - "Croisières du beurre"

Source officielle