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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2402358_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302420_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Doulat, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, - et les observations de Me Miran substituant Me Moreira, représentant Mme B....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500519_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2518234_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

A..., représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 octobre 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502348_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Alvarez, premier conseiller a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2601394_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301303_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200677_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401714_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant algérien né le 22 mars 1988, serait entré sur le territoire français à l'été 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202746_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mousissian représentant Mme D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302544_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302693_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202536_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Sodibrag exploite un centre commercial E.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202194_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202238_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Opyrchal représentant Mme B Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400183_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401344_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300488_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. - et les observations de M. D pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M. D, M. E, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500545_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Alvarez, conseiller, Mme Dos Reis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2600241_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle

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