CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

684 résultats pour « Begar »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2602091_20260418

Administratif

18 avril 2026

18 avril 2026

Par un rapport du 15 avril 2026 fait par le bureau d’études BEGP au syndic, il est indiqué que la structure porteuse de l’escalier de haut en bas est inadaptée et insuffisante.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301451_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Begue La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301792_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Begue La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301903_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

S'il justifie depuis cette date d'une intégration sociale dont le caractère exemplaire est souligné par le maire de la commune de Bègles où le requérant réside et établit également s'être engagé bénévolement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504739_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Mme B A, élève en classe de 2nde au lycée Pape Clément à Pessac, a formulé un souhait d'orientation en classe de 1ère ST2S au lycée Václav Havel à Bègles.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401830_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Bègue La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207392_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

BEGUE La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2203138_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Par un rapport de visite établi le 16 novembre 2022 par le service risques urbains et habitat de la commune et par un rapport d'étude structurel BEGP missionné par la SCI Savo porté à sa connaissance,

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2103865_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

AGampolo a déclaré résider dans un appartement situé au 9, rue Simone de Beauvoir à Bègles, cette adresse étant celle du requérant et au demeurant ses bulletins de salaire y ont été adressés.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308685_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Bègue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2401302_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Bègue La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408246_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Bègue La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501090_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Par un rapport de la sté BEGP Structures du 21 janvier 2025, il est constaté dans le logement du 1er étage un affaissement important du plancher à l'entrée de la salle d'eau, d'une fissure horizontale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406080_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A B a déposé une demande de subvention dite " MaPrimeRenov' " pour financer une partie des travaux de rénovation énergétique d'un appartement situé 169 rue de Bègles à Bordeaux (33800) dont il est propriétaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303833_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Jacquey, président de la SAS Jet Expérience, qui concluent aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; ils ajoutent que la SCI Bowling Bègles est la structure réservataire de la cellule B4

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2222219_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Dans un rapport de novembre 2021 intitulé " Country guidance : Afghanistan - Common analysis and guidance note ", le Bureau européen d'appui en matière d'asile (BEEA) confirme les risques d'identification

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305858_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

B justifie de ce qu'il présente une dyspnée, un essoufflement, une tachycardie, de la fatigue, des douleurs musculaires et articulaires, des plaques cutanées, des troubles de la parole et un bégaiement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2201445_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

" l'état de santé " et non pas sur les handicaps de sa fille ; - il a été diagnostiqué à sa fille, A une orthophoniste, une psychomotricienne et une psychologue, des troubles " multiDYS ", un bégaiement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501595_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Le 1er décembre 2023, le bailleur social Vilogia lui a proposé une offre pour un appartement type 3 rue Ferdinand Buisson à Bègles.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2506222_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Bègue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle

Page 10 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC587 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SARLU LA BÉGARROISE, BIGOT, Stéphane, Pierre

SIREN 106220643Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 28/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place Laennec 22140 Bégard

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GARRO, Morgane, Corine, Geneviève, Danielle, BEGARD

SIREN 900947037Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SISA BEGARD

SIREN 979603826Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

21/07/2026

Voir →