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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2305608_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304874_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les observations de Me Benichou, avocat de Mme B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201476_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206590_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de dresser, dans le cadre de travaux de destruction de plusieurs bâtiments se situant à l'angle de la rue Amédée Bonnet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302410_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106139_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101953_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2404856_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2405084_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2024, Mme D C, représentée par Me Bonnet, avocat, demande au tribunal d'annuler les décisions du 25 mai 2024 par lesquelles la préfète
Source officielle7ème chambre
DTA_2407474_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2301422_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 et 23 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Bonet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 septembre 2022
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508383_20250825
25 août 2025
25 août 2025
mémoire enregistrés les 8 et 20 août 2025, la société Bruno TP, en sa qualité de représentante du groupement conjoint constitué par les sociétés Bruno TP, Decremps BTP, Travaux spéciaux et micropieux et Bosset
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102867_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Josian Bonnet. Par une requête enregistrée le 17 mai 2021 au greffe du tribunal administratif de Toulouse, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106561_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En ce qui concerne la légalité de l'arrêté en tant qu'il étend le bénéfice des aides à l'électrification rurale aux communes de La Bâtie Neuve, Chorges et Saint-Bonnet-en-Champsaur : 5.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502547_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B A, représenté par la Selarl Bonnet-Eymard-Navarro-Teyssier, Me Bonnet-Marquis, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Blesle à réaliser les travaux nécessaires afin de faire cesser le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206590_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
V Q, expert, aux fins de constater et décrire, à titre préventif, l'état actuel des immeubles avoisinant son projet de démolition de plusieurs bâtiments se situant à l'angle de la rue Amédée Bonnet et
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2401000_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Par une décision du 7 décembre 2023, le président du Tribunal a donné délégation à Mme Perabo Bonnet, première conseillère, pour exercer les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 221-1
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503713_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 13 mars 2026, qui n’a pas été communiqué, la SARL River et fils, représentée par la SELARL Bonnet-Eymard-Navarron-Teyssier, Me Bonnet-Marquis, ne s’oppose pas à
Source officielle1ère chambre
DTA_2300323_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 février 2023, Mme A B, représentée par Me Bonnet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielle7ème chambre
DTA_2505961_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dulmet, présidente, Mme Perabo Bonnet, première conseillère, M. Latieule, conseiller.
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