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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300335_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300406_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300425_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300670_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200908_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier, et notamment des justificatifs de domicile, d'une part, que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401244_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2305507_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301521_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, Mme B A saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la société Mercedes-Benz France relatif à l'indisponibilité d'une pièce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304444_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative et notamment l'article R. 351-3 alinéa 1. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317401_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319646_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 23 et le 25 août 2023, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505470_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
C B du logement n° C 304 situé au sein de la résidence universitaire Le Square de l'Échiquier, sis 9 square de l'échiquier à Cergy - Saint Christophe (95800) ; 2°) d'ordonner à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201209_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201210_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Christophe, - les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302170_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301954_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400724_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000224_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
) de condamner in solidum, sur le fondement de la responsabilité contractuelle, les maîtres d'œuvre, la société Imag'in, la société Villenave Architectures et leur assureur la société MAF, la SCP Christophe
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2208300_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500647_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la condition d'urgence est remplie, dès lors que l'association bénéficiaire de la subvention va acquérir du matériel ophtalmologique qu'elle prévoit d'installer dans les locaux de la clinique St-Christophe
Source officiellePage 10 sur 297
Pieczynski, Christophe Charles
08/11/2024
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PIECZYNSKI, Christophe Charles
01/08/2024
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BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice
29/05/2024
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PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe
26/03/2024
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MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier
30/09/2023
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