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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2103229_20240216
16 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Saada-Dusart, représentant
DTA_2102081_20230630
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103825_20240311
11 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourrier, représentant
DTA_2103826_20240311
DTA_2103827_20240311
DTA_2300177_20250124
24 janvier 2025
DTA_2201413_20250307
7 mars 2025
Dorlencourt, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SNC Luray, dont M.
DTA_2201021_20250321
21 mars 2025
Dorlencourt, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Gutierrez, représentant le SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire.
DTA_2004320_20230630
DTA_2002683_20230106
6 janvier 2023
I, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Mme D et de M. F, requérants, et de Me Lebailly, représentant la commune de Gasville-Oisème.
DTA_2203230_20250523
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103406_20250110
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Henry-Stasse, représentant
DTA_2101809_20230616
16 juin 2023
Dorlencourt, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300986_20250117
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300792_20250704
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2100553_20230602
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.
DTA_2001571_20221118
18 novembre 2022
5ème Chambre
DTA_2205199_20240327
27 mars 2024
la mesure référencée "PL_BRET_ZH2A - Gestion des prairies humides - niveau 2" figurait celui d'être éleveur d'herbivores et de respecter tous les ans un taux de chargement moyen sur les surfaces en herbe
DTA_2100557_20231020
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, Considérant ce qui suit
DTA_2101110_20220916
16 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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