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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civils
6346596ec024d1adffef76d2
11 octobre 2022
HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL
3ème Ch.section B
65b7fd96858823c56e0d59c1
25 janvier 2024
1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [H] [X] [U] épouse [B] [K] née le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Hélène
1ère Chambre
653a0708d0451e8318d0ec4d
24 octobre 2023
[Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Non comparante ni représentée Madame [N] [X] [W] [T] née le 20 Juin 1960 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Hélène
662015e2f05edb385fb2da63
12 avril 2024
extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [U] [W] [L] [T] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène
5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993127
12 janvier 2023
au RCS de RENNES sous le n° 450051667agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène
3ème Chambre Commerciale
633d201762f5393e2eb44ad2
4 octobre 2022
Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [K] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hélène
Cour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
DE Y..., et ses petits enfants Marie- Hélène, Hervé et Christine X... A....
2ème Chambre
62760cd2593736057d78aaaf
6 mai 2022
né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 5] Madame [S] [X] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 5] [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Hélène
5fdb7ce422a8f05b4d1ca605
5 mars 2019
déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Preneux Me Hervé
3ème Ch.section A
65b40953753f879640d63f8a
9 janvier 2024
2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [V], [Y], [M] [L] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Hélène
6253cd1fbd3db21cbdd92511
9 juin 2015
née le 10 Décembre 1976 à RENNES (35000) ... 35140 LA CHAPELLE SAINT AUBERT Représentée par Me Hélène HERVE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Bertrand Y...
6253ccb3bd3db21cbdd91011
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...épouse A... ... 35400 SAINT MALO Appelante, comparante en personne, assistée de Me Hélène HERVE, avocat au
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
née le 04 Mai 1976 à ERNEE (35300) ... 35133 LUITRE ayant pour avocats postulants LA SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant, Me Hélène HERVE, Demande d'aide juridictionnelle en cours
9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0337f394d0f8f666f8
3 mai 2023
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 18/01111 **** APPELANT : Monsieur [I] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hélène
6253cc5fbd3db21cbdd8fe9b
27 novembre 2012
HEUVELINNE Le Haut Tertre 53120 BRECE représentée par Maître Hélène HERVÉ, substituant Maître Maurice MASSART (SCP), avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Régis Y... ... ... 53100
6253cd1ebd3db21cbdd924f3
26 mai 2015
né le 25 Octobre 1980 à VITRE (35500) ... 35220 CHATEAUBOURG Représenté par Me Hélène HERVE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 444 du 24/ 01/ 2014
6253cc54bd3db21cbdd8fc72
2 octobre 2012
attaquée en date du 31 Janvier 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00032 ARRÊT DU 02 Octobre 2012 APPELANTE : Madame Karine X... ... ... 22100 DINAN présente, assistée de Maître Hélène
civ1
613721cccd580146773f7744
3 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en date du 7 juillet 1992 présentée par la SCP Claire Waquet, Hélène Farge, Hervé
REFERE
69fafb4fcdc6046d47c417fd
23 avril 2026
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 001478 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DE REFERE DU 23 AVRIL 2026 DEMANDEUR (S) : SASU [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Cabinet d'Avocats LEXAJURIS - Me Hélène
AFFAIRES COURANTES (9H30) 1ERE CHAMBRE
69a75b97cdc6046d476a455b
30 janvier 2026
Jean-Pierre, avocat à [Localité 1] DEFENDEUR(S) : SARL MECA MARINE PROPULSION [Adresse 3] SAS SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS [W] [Adresse 4] REPRESENTANT(S) : Cabinet d'Avocats LEXAJURIS - Maître Hélène
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