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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000728_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Après la réalisation d'un scanner, d'un électroencéphalogramme (EEG), une IRM cérébrale a été réalisée à 19h30 qui conclut à la survenance d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204644_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

d'Arcachon, aux sociétés Nautibas, SBI projets, Equalia, Metis, Helios, Mercure, Cabinet Vacheron, Dekra industrial, SPIE Batignolles Sud-Ouest, et aux compagnies d'assurances Chubb European Group SE, XL ISCE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301223_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

réanimation néonatale et a présenté une mauvaise adaptation à la vie extra-utérine jusqu'à la survenance de son décès le 9 février 2020 dans un contexte de défaillance multiviscérale rattachée à une anoxo-ischémie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306139_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Enfin, la probabilité de la nécrose de l’ovaire étant proportionnelle à la durée de l’ischémie et étant irréversible au-delà de 10 heures, Mme C... aurait eu, selon l’expert, une très bonne chance de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203563_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

artères polaires inférieures gauche ; - l'intervention chirurgicale a été réalisée le 17 décembre 2020, sachant que les suites post-opératoires immédiates ont été marquées par la survenue d'une ischémie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203585_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Les examens réalisés postérieurement à l'opération ont toutefois conclu à un sac anévrismal persistant et à une ischémie partielle au niveau de l'artère cérébrale moyenne gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102694_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B a été victime d'un accident vasculaire médullaire ischémique dans les suites de l'opération réalisée le 11 septembre 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2412143_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

perméabilité apparente de l’artère fémorale profonde droite, une discrète opacification de la partie distale de l’altère fémorale superficielle et de la partie proximale de l’altère poplitée ; - une ischémie

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2507911_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ressort des éléments du dossier et des débats lors de l'audience publique que Mme F, dont l'époux détient le statut de réfugié en France, a été victime le 6 mars 2025 d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501980_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

B... souffre d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de deux stents actifs, d’une lombalgie sur hernie discale opérée en 2014, d’une gonalgie du genou droit ainsi que d’un syndrome du canal

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500745_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311433_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

trois séances d'hémodialyse par semaine, d'une psychose organique nécessitant la présence d'un aidant de sa famille près de lui et présentant un très haut risque cardio-vasculaire sur cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304584_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

long, y compris en avion, en ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301072_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

A B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Marne, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301705_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B..., née en 1949, et souffrant de diabète et d’une cardiopathie ischémique, a été prise en charge du 12 au 14 octobre 2016 par le centre hospitalier universitaire de Rouen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306169_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

B est atteint de plusieurs pathologies (hypertension artérielle, diabète de type 2, cardiopathie ischémique sylvien droit, accident vasculaire cérébral avec hémiparésie gauche), le collège des médecins

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TA

3ème chambre

DTA_2306479_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2505089_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Marias, - les observations de Me Dubois-Toube, pour le requérant, assisté d’un interprète, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

4e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2002063_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Alpes-de-Haute-Provence s'est fondé sur la circonstance que Mme A a rédigé un rapport relatif à la prise en charge d'un détenu en état d'ébriété le 1er juillet 2016 qui a déclenché un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_1806031_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.

Source officielle

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