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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000728_20220706
6 juillet 2022
Après la réalisation d'un scanner, d'un électroencéphalogramme (EEG), une IRM cérébrale a été réalisée à 19h30 qui conclut à la survenance d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204644_20221014
14 octobre 2022
d'Arcachon, aux sociétés Nautibas, SBI projets, Equalia, Metis, Helios, Mercure, Cabinet Vacheron, Dekra industrial, SPIE Batignolles Sud-Ouest, et aux compagnies d'assurances Chubb European Group SE, XL ISCE
3ème chambre
DTA_2301223_20250522
22 mai 2025
réanimation néonatale et a présenté une mauvaise adaptation à la vie extra-utérine jusqu'à la survenance de son décès le 9 février 2020 dans un contexte de défaillance multiviscérale rattachée à une anoxo-ischémie
2ème chambre
DTA_2306139_20251006
6 octobre 2025
Enfin, la probabilité de la nécrose de l’ovaire étant proportionnelle à la durée de l’ischémie et étant irréversible au-delà de 10 heures, Mme C... aurait eu, selon l’expert, une très bonne chance de
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203563_20221122
22 novembre 2022
artères polaires inférieures gauche ; - l'intervention chirurgicale a été réalisée le 17 décembre 2020, sachant que les suites post-opératoires immédiates ont été marquées par la survenue d'une ischémie
Chambre 2
DTA_2203585_20250131
31 janvier 2025
Les examens réalisés postérieurement à l'opération ont toutefois conclu à un sac anévrismal persistant et à une ischémie partielle au niveau de l'artère cérébrale moyenne gauche.
DTA_2102694_20230526
26 mai 2023
B a été victime d'un accident vasculaire médullaire ischémique dans les suites de l'opération réalisée le 11 septembre 2017.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2412143_20260325
25 mars 2026
perméabilité apparente de l’artère fémorale profonde droite, une discrète opacification de la partie distale de l’altère fémorale superficielle et de la partie proximale de l’altère poplitée ; - une ischémie
12ème chambre, éloignement
DTA_2507911_20250708
8 juillet 2025
ressort des éléments du dossier et des débats lors de l'audience publique que Mme F, dont l'époux détient le statut de réfugié en France, a été victime le 6 mars 2025 d'un accident vasculaire cérébral ischémique
CH 1 JU
DTA_2501980_20260105
5 janvier 2026
B... souffre d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de deux stents actifs, d’une lombalgie sur hernie discale opérée en 2014, d’une gonalgie du genou droit ainsi que d’un syndrome du canal
DTA_2500745_20251013
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...
DTA_2311433_20230822
22 août 2023
trois séances d'hémodialyse par semaine, d'une psychose organique nécessitant la présence d'un aidant de sa famille près de lui et présentant un très haut risque cardio-vasculaire sur cardiopathie ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2304584_20230726
26 juillet 2023
long, y compris en avion, en ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2301072_20230413
13 avril 2023
A B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Marne, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les
3 ème Chambre
DTA_2301705_20251211
11 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B..., née en 1949, et souffrant de diabète et d’une cardiopathie ischémique, a été prise en charge du 12 au 14 octobre 2016 par le centre hospitalier universitaire de Rouen
DTA_2306169_20250221
21 février 2025
B est atteint de plusieurs pathologies (hypertension artérielle, diabète de type 2, cardiopathie ischémique sylvien droit, accident vasculaire cérébral avec hémiparésie gauche), le collège des médecins
DTA_2306479_20250331
31 mars 2025
évalué à dix paquets-année, la prise d'une pilule contraceptive et des épisodes de palpitations depuis plusieurs mois, ainsi que des antécédents familiaux, sa mère étant atteinte d'une cardiopathie ischémique
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2505089_20250404
4 avril 2025
Marias, - les observations de Me Dubois-Toube, pour le requérant, assisté d’un interprète, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
4e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2002063_20240422
22 avril 2024
Alpes-de-Haute-Provence s'est fondé sur la circonstance que Mme A a rédigé un rapport relatif à la prise en charge d'un détenu en état d'ébriété le 1er juillet 2016 qui a déclenché un accident vasculaire cérébral ischémique
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_1806031_20221021
21 octobre 2022
La réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu'au cône terminal.
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