CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2225326_20221209
9 décembre 2022
B, - les observations orales de Me Lapierre, avocat commis d'office, représentant M.
étrangers JU
DTA_2500303_20250304
4 mars 2025
B D C A, représenté par la SCP Balloteau, Lapègue, Chekroun, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2025 par lequel le préfet de la Charente-Maritime l'a assigné à résidence pour une durée
6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2215253_20220926
26 septembre 2022
D A, représenté par Me Lapeyrere, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2022 par lequel
5ème chambre
DTA_2207398_20230627
27 juin 2023
enregistrés le 30 septembre 2022 et le 11 mai 2023, la société Business Efficience, représentée par Me Blanvillain (SCP Aguera avocats), et assistée par la Selarl AJ Partenaires représentée par Me Lapierre
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2202459_20221006
6 octobre 2022
méthanisation sur le territoire des communes de Cerilly et Saint-Colombe-sur-Seine, fonctionnellement reliée à cinq plateformes de stockage devant être aménagées à Savoisy, Touillon, Poiseul-la-ville-et-Laperrière
DTA_2225321_20221209
B, - les observations orales de Me Lapierre, avocat commis d'office, représentant Mme A, - et les observations orales de Me Lecourt, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer, Considérant
3ème chambre
DTA_2301381_20231213
13 décembre 2023
n'avait pas la qualité pour déposer une demande d'autorisation environnementale dès lors que le conseil municipal de Berrac n'avait pas préalablement autorisé la commune à céder le chemin rural de Laspeyres
6ème chambre
DTA_2204539_20240528
28 mai 2024
Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés respectivement le 15 juin 2022 et le 29 novembre 2023, l'EURL Metalic, représentée par la Selarl Aj Partenaire, agissant par Me Sapin et Me Lapierre
4ème Chambre
DTA_2203598_20230207
7 février 2023
B justifie de ce qu'il est suivi au pôle os et articulation du centre hospitalier universitaire de Lapeyronnie à Montpellier dans le cadre de la prise en charge de sa pathologie, de ce que son état de
DTA_2203396_20250110
10 janvier 2025
A a été pris en charge par les secours et transporté à l'hôpital Lapeyronie à Montpellier.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2400190_20240219
19 février 2024
D'autre part, si elle invoque un rapport d'expertise du 10 août 2023 du cabinet Lartigau Lapeyrere expertise selon lequel la perte de la valeur vénale de son bien immobilier s'élèverait à 25% en raison
DTA_2225333_20221209
B, - les observations orales de Me Lapierre,avocat commis d'office, représentant Mme A, assistée de M.
CHAMBRE 1
DTA_2301406_20250527
27 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 25 mai 2023, 8 janvier et 19 décembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Carsbox, représentée par Me Lapeyre
1ère chambre
DTA_2301409_20251218
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2023, la société Modus, représentée par la SELARL Lapeyre avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits,
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504625_20260323
23 mars 2026
B..., exerçant 371 avenue Doyen Gaston Giraud, Hôpital Lapeyronie, Service chirurgie de la Main – membre Sup à Montpellier Cedex 5 (34295) est désigné(e) en qualité d’expert.
2ème chambre
DTA_2301312_20250522
22 mai 2025
A, propriétaire d'une maison située au 38 route de La Châtre à Ladapeyre (Creuse), a déposé, sur le site " maprimerenov.gouv.fr ", un dossier de demande de prime de transition énergétique pour l'installation
5e Section - 3e Chambre
DTA_2214815_20220928
28 septembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier qu'il a bénéficié d'une prise en charge médicale pour le traitement d'une hypertrophie de la prostate, compliquée d'une maladie de Lapeyronie.
DTA_2316117_20230721
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juillet 2023 : - le rapport de Mme Kanté ; - les observations de Me Lapierre, avocat commis d'office, représentant M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2407743_20260507
7 mai 2026
C..., expert inscrit sous la spécialité G-02.03 - Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire, domicilié à l’hôpital Lapeyronie, 191 avenue du doyen Gaston Giraud, Montpellier
DTA_2516699_20250630
30 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Lapeyrere, avocat commis d'office, représentant M. A, assisté de M.
Page 10 sur 11