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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100457_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
à combustion dont la puissance totale était supérieure à 50 Mw puis, à compter de l'année 2014, de 4 turbines à combustion d'une puissance supérieure à 50 Mw, tandis que la société EDF PEI mettait en
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300228_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Richard, magistrat désigné, - et les observations de Me Turpin, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509276_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
capacité d’accueil limitée pour ce diplôme, correspondant au nombre total d’étudiants pouvant être inscrits dans la formation, est fixée à 10 étudiants pour l’ensemble du diplôme : 5 pour Vilnius et 5 pour Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302063_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023 sous le n° 2302063, Mme D A C, représentée par Me Turrin, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
Source officielle10ème chambre
DTA_2216691_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A, ressortissant italien, né le 23 septembre 1999 à Turin (Italie), déclare être entré en France en 2013 à l'âge de 14 ans.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420243_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
de l'Opéra, 5, rue Saint Fiacre, 81, boulevard de Sébastopol, 16, rue de Hanovre, 31, boulevard des Italiens, 1-3-5-7-9-11, rue Louis-le-Grand, 32, rue Louis-le-Grand, 8, rue de la Paix, 11, rue de Turenne
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2302462_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A B, représenté par Me Turpin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 février 2023, par lequel le préfet de la Somme lui a ordonné de se dessaisir de toutes les armes, munitions et éléments
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200853_20220825
25 août 2022
25 août 2022
rapport le 29 juin 2017 ; elle a déposé un recours enregistré sous le n° 2100092 le 18 janvier 2021 en vue d'obtenir réparation des préjudices ; ayant constaté des nouveaux désordres affectant les turbines
Source officielleJU4
DTA_2202394_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
M'Hamed El HAMROUCH, représenté par Me Turpin, avocate désignée d'office, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 par lequel la préfète de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203137_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203138_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203139_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203142_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203143_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203144_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602783_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Il a été interpellé le 14 mars 2026 à l’occasion d’un contrôle d’identité opéré rue de Turin à Lille, à la gare Lille Europe, à 22h05.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306678_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306683_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle2ème chambre
DTA_2401259_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 janvier 2024 et l’arrêté du 1er février 2024 par lesquels la présidente du conseil départemental de Vaucluse l’
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404702_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
A en qualité de chauffeur de la société roumaine Analyoad Express, lequel les avait chargées à Madrid pour les livrer à Turin. M.
Source officiellePage 10 sur 26