CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500965_20250204
4 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 février 2025, l'établissement public Euroméditerranée, représenté par Me Thomé, conclut : 1°) à titre principal : - au rejet de la requête ; - à la mise
1ère chambre
DTA_2114058_20250206
6 février 2025
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
DTA_2100269_20230511
11 mai 2023
guide-barème définit quatre stades d'insuffisance respiratoire parmi lesquels l'insuffisance respiratoire grave caractérisée par " - syndrome restrictif avec CPT comprise entre 40 et 60 % de la valeur théorique
Chambre 2
DTA_2101236_20240125
25 janvier 2024
De sixième part, en application du 8ème alinéa de l'article 21 du décret du 30 mai 2005, l'administration a vérifié que cette ancienneté de carrière théorique n'était pas plus défavorable que celle qui
1re Section - 1re Chambre
DTA_2021588_20221214
14 décembre 2022
111 a) du code général des impôts ; -elle a commis une erreur de droit ; -en refusant d'admettre la réalité du prêt initial et la compensation ultérieure l'administration fiscale lui appliqué la théorie
4ème Chambre
DTA_2005747_20231019
19 octobre 2023
déposé auprès du CNCIA une demande d'allocation d'investissement pour la réalisation de cinq œuvres audiovisuelles devant être tournées pendant le festival Rio Loco : " Lindigo vs Skip et Die ", " Out of the
6e Section - 1re Chambre
DTA_2101042_20220923
23 septembre 2022
C à son adjoint de procéder à la falsification des résultats de l'examen théorique du code de la route au profit d'un autre militaire de la compagnie ont été reconnus par le requérant lors de la confrontation
6ème chambre
DTA_1907781_20231226
26 décembre 2023
Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 juillet 2019, 30 août et 25 novembre 2021, Mme A B épouse C, représentée par Me Thiers, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
3ème Chambre
DTA_2202483_20240404
4 avril 2024
Cependant, les documents qu'il fournit, notamment un rapport " Reports and financial statement for the year ended the 31th march 2014 " ne permettent ni d'établir que cette société lui aurait consenti
6ème Chambre
DTA_2205199_20250318
18 mars 2025
Le refus de titularisation en litige a été pris au motif que les connaissances théoriques et pratiques de Mme B étaient insuffisantes, qu'elle rencontre des difficultés dans la priorisation des soins et
DTA_2105162_20230308
8 mars 2023
Au total, pour cet effectif théorique de 100 étudiants, le nombre de consultations en clinique interne à réaliser par la structure de formation s'établit donc à 3 800.
9ème chambre
DTA_2307954_20251216
16 décembre 2025
n’a pu exercer l’option prévue par ces dispositions en toute connaissance de cause ; - les impositions en litige sont mal fondées, l’administration fiscale évoquant des divergences entre le stock théorique
5e Section - 4e Chambre
DTA_2309364_20250627
27 juin 2025
C B, représenté par Me Anthony Thiers, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 février 2023 par laquelle le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309441_20231207
7 décembre 2023
la couverture du territoire national par ses réseaux de téléphonie mobile'et aux engagements qu'elle a pris vis-à-vis de l'Etat en matière de couverture et de qualité de service pour les réseaux 4 G, THD
10ème chambre
DTA_2402565_20250602
2 juin 2025
ils n'établissent pas la réalité des menaces directes et personnelles dont l'intéressée ferait l'objet en Afghanistan en se bornant à produire une carte professionnelle faisant mention de " l'Office of the
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2402615_20240606
6 juin 2024
perte financière ; depuis 2020, la production réelle de son verger, de 39 tonnes en 2020, 350 tonnes en 2021, 100 tonnes en 2022 et 40 tonnes en 2023, est significativement moindre que sa production théorique
DTA_2403729_20260402
2 avril 2026
charge pour un patient donné ; le schéma de notification et de régularisation utilisé permet de comprendre le calcul du complément versé aux établissements pour lesquels la dotation à la file active théorique
DTA_2424923_20251219
19 décembre 2025
D’une part, si Mme B... fait valoir qu’elle a suivi une formation théorique complète aux Etats Unis, son argumentation développée à l’appui de cette affirmation est sans incidence sur la légalité de la
2ème chambre
DTA_2300497_20250403
3 avril 2025
territoire des collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et pour chaque catégorie fiscale : / 1° Le taux est déterminé par département dans la limite du rapport, calculé pour le produit théorique
1re Section - 2e Chambre
DTA_2410260_20250401
1 avril 2025
Page 100 sur 205
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.