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4 089 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2500965_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 3 février 2025, l'établissement public Euroméditerranée, représenté par Me Thomé, conclut : 1°) à titre principal : - au rejet de la requête ; - à la mise

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TA

1ère chambre

DTA_2114058_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100269_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

guide-barème définit quatre stades d'insuffisance respiratoire parmi lesquels l'insuffisance respiratoire grave caractérisée par " - syndrome restrictif avec CPT comprise entre 40 et 60 % de la valeur théorique

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TA

Chambre 2

DTA_2101236_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

De sixième part, en application du 8ème alinéa de l'article 21 du décret du 30 mai 2005, l'administration a vérifié que cette ancienneté de carrière théorique n'était pas plus défavorable que celle qui

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TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2021588_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

111 a) du code général des impôts ; -elle a commis une erreur de droit ; -en refusant d'admettre la réalité du prêt initial et la compensation ultérieure l'administration fiscale lui appliqué la théorie

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TA

4ème Chambre

DTA_2005747_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

déposé auprès du CNCIA une demande d'allocation d'investissement pour la réalisation de cinq œuvres audiovisuelles devant être tournées pendant le festival Rio Loco : " Lindigo vs Skip et Die ", " Out of the

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2101042_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

C à son adjoint de procéder à la falsification des résultats de l'examen théorique du code de la route au profit d'un autre militaire de la compagnie ont été reconnus par le requérant lors de la confrontation

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TA

6ème chambre

DTA_1907781_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 31 juillet 2019, 30 août et 25 novembre 2021, Mme A B épouse C, représentée par Me Thiers, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

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TA

3ème Chambre

DTA_2202483_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Cependant, les documents qu'il fournit, notamment un rapport " Reports and financial statement for the year ended the 31th march 2014 " ne permettent ni d'établir que cette société lui aurait consenti

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TA

6ème Chambre

DTA_2205199_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le refus de titularisation en litige a été pris au motif que les connaissances théoriques et pratiques de Mme B étaient insuffisantes, qu'elle rencontre des difficultés dans la priorisation des soins et

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TA

4ème Chambre

DTA_2105162_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Au total, pour cet effectif théorique de 100 étudiants, le nombre de consultations en clinique interne à réaliser par la structure de formation s'établit donc à 3 800.

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TA

9ème chambre

DTA_2307954_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

n’a pu exercer l’option prévue par ces dispositions en toute connaissance de cause ; - les impositions en litige sont mal fondées, l’administration fiscale évoquant des divergences entre le stock théorique

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TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2309364_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

C B, représenté par Me Anthony Thiers, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 février 2023 par laquelle le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309441_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

la couverture du territoire national par ses réseaux de téléphonie mobile'et aux engagements qu'elle a pris vis-à-vis de l'Etat en matière de couverture et de qualité de service pour les réseaux 4 G, THD

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TA

10ème chambre

DTA_2402565_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

ils n'établissent pas la réalité des menaces directes et personnelles dont l'intéressée ferait l'objet en Afghanistan en se bornant à produire une carte professionnelle faisant mention de " l'Office of the

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402615_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

perte financière ; depuis 2020, la production réelle de son verger, de 39 tonnes en 2020, 350 tonnes en 2021, 100 tonnes en 2022 et 40 tonnes en 2023, est significativement moindre que sa production théorique

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TA

Chambre 2

DTA_2403729_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

charge pour un patient donné ; le schéma de notification et de régularisation utilisé permet de comprendre le calcul du complément versé aux établissements pour lesquels la dotation à la file active théorique

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2424923_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

D’une part, si Mme B... fait valoir qu’elle a suivi une formation théorique complète aux Etats Unis, son argumentation développée à l’appui de cette affirmation est sans incidence sur la légalité de la

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TA

2ème chambre

DTA_2300497_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

territoire des collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et pour chaque catégorie fiscale : / 1° Le taux est déterminé par département dans la limite du rapport, calculé pour le produit théorique

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2410260_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

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