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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203966_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, rapporteure ; - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302332_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200917_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Me Riouault pour l'association intercommunale
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203437_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201853_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200083_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403733_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Après avoir entendu le rapport de Mme Sarac-Deleigne au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2407555_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, magistrate désignée, - les observations de Me Barberis représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500103_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Après avoir entendu le rapport de Mme Sarac-Deleigne au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2300051_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109060_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par des mémoires enregistrés le 10 janvier 2022, le 12 avril 2022 et le 4 juillet 2022, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Delezenne et associés, liquidatrice judiciaire de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208080_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Après avoir, au cours de l'audience du 1er septembre 2022, présenté son rapport en présence de Mme Gêne, greffière d'audience, et entendu : - les observations de Me Delepine, substituant Me Cacciapaglia
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300300_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A B, représenté par Me Delphine A, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier de Cavaillon-Lauris et son assureur à la somme de 13 072,50 euros au titre des divers chefs
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301137_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Encontre, juge des référés, - les observations de Me Delepine représentant M B et de Me Belal Cordobar représentant la région
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107197_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme H I, à Mme F D, à Delphine D, à Mme C D, à la commune de Fontcouverte La Toussuire, au Syndicat départemental d'énergie de la Savoie, à la société
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504384_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Délibéré après l’audience du 8 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente-rapporteure, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, M. Cambrezy, conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2202684_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Délibéré après l’audience du 13 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Stefanczyk, présidente, Mme Lepers Delepierre, conseillère, Mme Sanier, conseillère, Rendu public par mise à disposition
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503319_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Le président du tribunal a désigné, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203043_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104688_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
N'takpe Delphin A, représenté par Me Sow, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2020 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a
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