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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2205411_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

A la suite d'une accentuation des douleurs à l'épaule, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000116_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

C, alors âgé de 63 ans, a souffert de douleurs abdominales, de nausées et de vomissements.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103480_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 25 juin 2021, après lecture d'un courriel de la cheffe d'établissement, il a été pris de violentes douleurs abdominales.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105995_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

G, alors âgé de 30 ans, présente des douleurs aux genoux dues aux séquelles d'une maladie de croissance diagnostiquée à l'adolescence, le syndrome d'Osgood-Schlatter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2604805_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

J..., prise le 23 mars 2026 par l’équipe médicale de réanimation pédiatrique de l’hôpital Bicêtre ; d’enjoindre à l’hôpital Bicêtre de maintenir les soins et traitements nécessaires au jeune C... et de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304764_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

physique d'endurance, un régime alimentaire avec plus de 60% de sucres lents, une limitation des périodes de jeûne, une prise de sucre sous forme de fruits et, en cas de crise aiguë, une réhydratation

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2101339_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

son casque et ses vêtements déchirés lors de la chute ; - le préjudice de leur fils consiste en une incapacité temporaire de trois jours qui doit être indemnisée par une somme de 150 euros et des douleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513043_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

dans la spécialité " gériatrie " et lui a prescrit un parcours de consolidation des compétences d'une durée de dix-huit mois comportant la validation du diplôme d'université " prise en charge de la douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2326628_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Outre sa vulnérabilité liée à son jeune âge et à son isolement, particulièrement en période de trêve hivernale, M.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2306902_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Elle soutient que : - elle est atteinte d'une connectivite qui lui occasionne des douleurs à la jambe et au dos notamment, elle connaît des crises à raison de 3 par mois qui l'empêchent totalement de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201191_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Mme A a été prise en charge à compter de juillet 2013 par le centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel pour des douleurs dorsales irradiant dans la jambe gauche.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300889_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Elle a accueilli à partir du 20 mai 2011, deux enfants, les jeunes D et B E, alors âgées respectivement de 6 ans et 4 ans, qui présentaient des troubles du comportement.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1801703_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

En ce qui concerne les préjudices du jeune A G : S'agissant du préjudice d'assistance par tierce personne : 7.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200145_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

A 22 heures 25, il a été décidé de recourir à une anesthésie générale en raison des douleurs ressenties par Mme B... et dans le but de relâcher l’utérus pour permettre une version du fœtus par manœuvre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307038_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le bilan du mois de juillet 2023 énonce également que A ne ressent pas de douleur ni de fatigue lors de l'utilisation du clavier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2404215_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Le jeune D... F... est né le 17 janvier 2007 à la clinique Keraudren de Brest.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502315_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

BACHELOR à Toulouse et qu'elle est à la recherche d'une alternance pour septembre 2025 ; or, elle ne pourra obtenir une telle alternance que si elle justifie de la régularité de son séjour ; en tant que jeune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2214112_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Considérant ce qui suit : Le jeune D...

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203573_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de déterminer les conséquences de la chute dont elle a été victime à la maison des jeunes

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2317482_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

par l'OFPRA ; les séjours temporaires de sa famille au Sénégal ne remplacent pas la plénitude d'une vie normale de famille en France sous le même toit, de la même manière qu'ils n'effacent pas les douleurs

Source officielle

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