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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2205411_20250402
2 avril 2025
A la suite d'une accentuation des douleurs à l'épaule, M.
1ère Chambre
DTA_2000116_20221027
27 octobre 2022
C, alors âgé de 63 ans, a souffert de douleurs abdominales, de nausées et de vomissements.
Chambre 2
DTA_2103480_20240125
25 janvier 2024
Le 25 juin 2021, après lecture d'un courriel de la cheffe d'établissement, il a été pris de violentes douleurs abdominales.
8ème chambre
DTA_2105995_20230605
5 juin 2023
G, alors âgé de 30 ans, présente des douleurs aux genoux dues aux séquelles d'une maladie de croissance diagnostiquée à l'adolescence, le syndrome d'Osgood-Schlatter.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604805_20260327
27 mars 2026
J..., prise le 23 mars 2026 par l’équipe médicale de réanimation pédiatrique de l’hôpital Bicêtre ; d’enjoindre à l’hôpital Bicêtre de maintenir les soins et traitements nécessaires au jeune C... et de
3ème Chambre
DTA_2304764_20240614
14 juin 2024
physique d'endurance, un régime alimentaire avec plus de 60% de sucres lents, une limitation des périodes de jeûne, une prise de sucre sous forme de fruits et, en cas de crise aiguë, une réhydratation
Juge unique 3
DTA_2101339_20240702
2 juillet 2024
son casque et ses vêtements déchirés lors de la chute ; - le préjudice de leur fils consiste en une incapacité temporaire de trois jours qui doit être indemnisée par une somme de 150 euros et des douleurs
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2513043_20250605
5 juin 2025
dans la spécialité " gériatrie " et lui a prescrit un parcours de consolidation des compétences d'une durée de dix-huit mois comportant la validation du diplôme d'université " prise en charge de la douleur
ORTA_2326628_20231127
27 novembre 2023
Outre sa vulnérabilité liée à son jeune âge et à son isolement, particulièrement en période de trêve hivernale, M.
Cellule juge unique
DTA_2306902_20250604
4 juin 2025
Elle soutient que : - elle est atteinte d'une connectivite qui lui occasionne des douleurs à la jambe et au dos notamment, elle connaît des crises à raison de 3 par mois qui l'empêchent totalement de
DTA_2201191_20240819
19 août 2024
Mme A a été prise en charge à compter de juillet 2013 par le centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel pour des douleurs dorsales irradiant dans la jambe gauche.
3ème chambre
DTA_2300889_20250626
26 juin 2025
Elle a accueilli à partir du 20 mai 2011, deux enfants, les jeunes D et B E, alors âgées respectivement de 6 ans et 4 ans, qui présentaient des troubles du comportement.
4ème chambre
DTA_1801703_20220919
19 septembre 2022
En ce qui concerne les préjudices du jeune A G : S'agissant du préjudice d'assistance par tierce personne : 7.
5ème Chambre
DTA_2200145_20260505
5 mai 2026
A 22 heures 25, il a été décidé de recourir à une anesthésie générale en raison des douleurs ressenties par Mme B... et dans le but de relâcher l’utérus pour permettre une version du fœtus par manœuvre
DTA_2307038_20240530
30 mai 2024
Le bilan du mois de juillet 2023 énonce également que A ne ressent pas de douleur ni de fatigue lors de l'utilisation du clavier.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2404215_20251226
26 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Le jeune D... F... est né le 17 janvier 2007 à la clinique Keraudren de Brest.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502315_20250416
16 avril 2025
BACHELOR à Toulouse et qu'elle est à la recherche d'une alternance pour septembre 2025 ; or, elle ne pourra obtenir une telle alternance que si elle justifie de la régularité de son séjour ; en tant que jeune
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2214112_20260209
9 février 2026
Considérant ce qui suit : Le jeune D...
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2203573_20220718
18 juillet 2022
désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de déterminer les conséquences de la chute dont elle a été victime à la maison des jeunes
ORTA_2317482_20231129
29 novembre 2023
par l'OFPRA ; les séjours temporaires de sa famille au Sénégal ne remplacent pas la plénitude d'une vie normale de famille en France sous le même toit, de la même manière qu'ils n'effacent pas les douleurs
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