Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2010394_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2301397_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210340_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210380_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210381_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210363_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210372_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210376_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210377_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210378_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302191_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B..., représentés par Me Larrouy-Castera, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de L’Union a
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2202231_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2124221_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2316727_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - les observations orales de Me Vozenin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404361_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2024, l'Association des Amis, Propriétaires et Locataires de Lacanau Océan (APLLO), représentée par Me Castera, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223782_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme A en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407792_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Larrouy-Castera, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 23 juillet 2024 par lequel le maire de la commune de Martel lui a refusé la délivrance
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300287_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 février 2024 et 25 mars 2024, la commune de Martel, représentée par Me Larrouy-Castéra, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2110488_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2206071_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
construction d'un ensemble immobilier composé de trente-quatre logements répartis en cinq bâtiments, sur les parcelles cadastrées section AL 2, 3, 201, 202, 203, 340, 341, 342, sises au 166, route de Castellar
Source officiellePage 11 sur 56
CASTERAN, Théo, Pierre
05/05/2022
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CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre
27/04/2022
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MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude
02/06/2021
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CASTERAN, Théo, Pierre
02/07/2019
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CASTERA, Christian, Pierre, Marcel
04/05/2017
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