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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403768_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403832_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509123_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202805_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206248_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, les conclusions de Mme Paillet-Augey rapporteure publique ; et les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408175_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401685_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2203527_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Bertoncini, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104611_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602712_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510901_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302065_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208514_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404448_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Thierry, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009928_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Baude, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501272_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409139_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Au cours de l’audience publique, Mme Beytout a lu son rapport, les parties n’étant ni présentes si représentées. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 24 septembre 2025, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2511423_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100470_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Thierry, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603058_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de cette audience publique : le rapport de M. Thierry, juge des référés ; et les observations de Me Miran, représentant Mme A... C....

Source officielle

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