Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203939_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2104895_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500450_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001979_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est incarcérée au centre pénitentiaire de Rennes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104607_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 13 juillet 2018, MM.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401296_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A, à étendre une maison individuelle, sur un terrain situé boulevard Jeanne Bozzi, sur les parcelles cadastrées section A n°s 1413 et 1417.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303413_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205941_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2224360_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
de la déduction du résultat déficitaire de l'année du montant du boni de liquidation ; - le boni de liquidation n'est pas imposable au titre de l'année 2016 ; - les intérêts de retard et la majoration
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2224362_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
de la déduction du résultat déficitaire de l'année du montant du boni de liquidation ; - le boni de liquidation n'est pas imposable au titre de l'année 2016 ; - les intérêts de retard et la majoration
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500648_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500844_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105990_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bozzi, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104914_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401114_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, de nationalité albanaise, est entré en France selon ses déclarations le 1er septembre 2015.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201925_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304108_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205378_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304956_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100261_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Selon les commentaires administratifs publiés au BOFIP sous la référence BOI-RPPM-RCM-10-20-40 : " II. Modalités d'imposition du boni de liquidation () / A.
Source officiellePage 12 sur 106
BOZZI, Pierre Simon Pascal
12/07/2026
Voir →
SELARL BUORD BOZZI
18/06/2026
Voir →
BOZZI, Jessie, Coralie
02/05/2026
Voir →
SOCIETE D'EXPLOITATION BOZZI
30/04/2026
Voir →
Merino, Marie-Angelique Aurore, Bozzini
12/04/2026
Voir →