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2 135 résultats pour « Callot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2006975_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101863_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant l'EARL Valence Fruits. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101864_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102044_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2406205_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

A B, représenté par Me Cabot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle, à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509411_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

A B, représenté par Me Cabot, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510649_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

A B, représenté par Me Cabot, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515265_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

A B, représenté par Me Cabot, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501114_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par une première requête et un mémoire, enregistrés les 21 et 30 janvier 2025 sous le numéro 2501114, Mme E D, représentée par Me Cabot, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2402950_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 21 novembre 2024 à 14 heures 30, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience le rapport de Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2509252_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B..., représenté par Me Cabot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a implicitement rejeté le

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200147_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 janvier et 5 avril 2022, et 12 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Calot, demande au tribunal, dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303442_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

reconductible trois fois, ayant pour objet la réalisation de carottages de chaussées, de diagnostics amiante et HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) ainsi qu'une description qualitative des carottes

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TA

8ème chambre

DTA_2208304_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Calonne, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518887_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

E..., représentés par Me Cabot, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2302120_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 25 août 2023 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Ortego Sampedro substituant Me Sanchez Rodriguez.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2508177_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2025 sous le numéro 2508177, Mme A B, représentée par Me Cabot, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2508179_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A B, représenté par Me Cabot, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600179_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffière d’audience, Mme C... a lu son rapport et entendu Me Vignes, substituant Me Roussillont et assistant M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2124425_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

A B, représenté par Me Callon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 20 décembre 2020 par laquelle la ville de Paris ne s'est pas opposée à la déclaration préalable de travaux

Source officielle

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