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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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étrangers 96/144 heures
DTA_2301243_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thèvenet-Bréchot ; - les observations de Me Ago Simmala, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301892_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thèvenet-Bréchot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305256_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Elle soutient, en outre, que ces infiltrations proviennent d'une brèche dans l'ouvrage public canalisant le cours d'eau du Logelbach, propriété de la ville de Colmar et géré par le Syndicat des Rivières
Source officielle8ème chambre
DTA_2100351_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Toutefois, une complication de brèche durale est intervenue durant l'opération et immédiatement après cette intervention, et Mme D s'est plainte d'une anesthésie périnéale et d'une insuffisance sphinctérienne
Source officielleMSS 5ème chambre Mme POTTIER Fabienne
DTA_2203692_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
nouvelle fois, par plusieurs professionnels du port d'Erquy, qu'un navire de pêche professionnel était amarré sur le ponton réservé aux vedettes à passagers, alors que la compagnie des " Vedettes de Bréhat
Source officielle3ème chambre
DTA_2100139_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielleétrangers 96/144 heures
DTA_2303245_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, pour exercer les fonctions prévues par les articles L. 776-1, R. 776-1 et R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201116_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 31 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202113_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielleétrangers 96/144 heures
DTA_2400605_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le président du tribunal administratif de Poitiers a désigné Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, pour exercer les fonctions prévues par les articles L. 776-1, R. 776-1 et R. 776-15 du code de justice
Source officielle3ème chambre
DTA_2300410_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Cristille, président, Mme Thévenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Mis à disposition, le 25 septembre 2023 Le président-rapporteur, Signé P.
Source officielle2ème chambre
DTA_2507288_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
il a subi une ostéosynthèse pour fracture de vertèbre, été opéré d’une fracture rachidienne donnant lieu à un arrêt de travail de 3 mois et a subi en décembre 2022 une intervention pour fermeture de brèche
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2424399_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
valoir que : - il doit être mis hors de cause en raison de l’absence de lien de causalité entre l’intervention chirurgicale du 8 février 2019 et les séquelles visuelles subies par le requérant ; - la brèche
Source officielle3ème chambre
DTA_2101261_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernardeau, représentant
Source officielle3ème chambre
DTA_2001891_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
THEVENET-BRECHOT La greffière, Signé N.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102507_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101942_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102057_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2601399_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
2026 par les services techniques de la commune, il a été notamment constaté une degradation apparente de la toiture, des chutes de tuiles, un risque de nouvelles chutes d’éléments de couverture, une brèche
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2600435_20260216
16 février 2026
16 février 2026
de santé de sa mère, rédigées en langue anglaise et non traduites, et en l’absence de toute autre pièce justificative, le requérant ne démontre pas la nécessité pour lui de se rendre au Pakistan à brèche
Source officiellePage 12 sur 44