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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2305882_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
adaptés, et notamment des soins de kinésithérapie, de lui fournir une alimentation adaptée à son handicap, de l'autoriser à bénéficier de plaques chauffantes dans sa cellule, d'autoriser la pause de robinets
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300492_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Enfin, la société Huttopia propose des mesures visant à la réduction des risques, par la réalisation d’une voie de défense des forêts contre l’incendie, l’installation de robinets d’incendie armés et d
Source officielle9ème chambre
DTA_2411569_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
ROBBELe greffier, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201979_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
référencée BOI-RFPI-PVI-20-10-20-20-20 mentionnée par les requérants, lequel prévoit que " Lorsqu'elles ont donné lieu à une déduction au titre de l'amortissement (dispositifs "Périssol", "Besson-neuf' et "Robien
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2001086_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 avril et 16 juin 2020, la commune de Dieppe, représentée par Me Rondel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Snidaro
Source officielle1ère chambre
DTA_2200701_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
remplacement des éléments en bois défectueux, à restituer les couvertures en ardoise, à installer du parquet flottant dans les pièces principales d'habitation, ainsi que du carrelage, des éviers et robinets
Source officielle1ère chambre
DTA_2102106_20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
A n'a pas su gérer certains travaux ou les a réalisés dans des délais excessifs, en particulier concernant les réparations d'une fuite de robinet de l'école primaire, le remplacement d'un néon dans une
Source officielle5ème chambre, JU
DTA_2308830_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le local de restauration mentionné au premier alinéa est pourvu de sièges et de tables en nombre suffisant et comporte un robinet d'eau potable, fraîche et chaude, pour dix usagers.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2304764_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
A exerce depuis le 7 juillet 2021 une activité de vendeur au sein de la SARL " ROBEL " dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, à temps complet depuis le 1er novembre 2021, et bénéficie
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302298_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2023, et une pièce produite le 18 janvier 2024 le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de la Haute Vallée de l'Yères, représenté par Me Rondel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106855_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
renouvellement Age au 1er renouvellement après jugement Indice Montant à verser par l’ONIAM : (coût déjà acquis + (coût/durée renouvellement*indice)) Mitigeurs thermostatiques douche 130 Sans 130 Robinetterie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302878_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
fautif dès lors que l'expert a conclu, dans son rapport d'expertise établi le 26 novembre 2020, à une maladresse procédurale non conforme lors de la manipulation par l'infirmière perfusionniste d'un robinet
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2303040_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Il précise que la demande adressée à la ville de Caen porte uniquement sur l'installation d'un robinet permettant l'accès à l'eau potable ; - et les observations de Me Bouthors-Neveu, représentant la
Source officielle1ère chambre
DTA_2212167_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
construction, tels que les plans de travail de cuisine, éviers, crédences, et les appareils électroménagers ou encore les portes, parois, cabines de douches, baignoires, toilettes, receveurs et robinetteries
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2403361_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
accord-cadre se répartit en deux lots, dont le lot n° 1 est relatif à la fourniture de compteurs d'eau froide munis de modules radios, et le lot n° 2 est relatif à la pose des compteurs et de la robinetterie
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401903_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 septembre 2025 et 31 octobre 2025, la commune de Petit-Caux, représentée par Me Rondel, conclut à l’irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109342_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que les contrats de Lylia Benammour, Léa Bohbot, Alice Bourbon, Sabrina Chehab, Barbara Cohen, Jeanne Cumet, Alexia de Robien, Iria Cardoso, Coline Chatelot, Madeleine
Source officielle8ème chambre
DTA_2302362_20250228
28 février 2025
28 février 2025
matin et le soir comprenant le contrôle visuel des installations, le contrôle des accès, la gestion des alarmes, la mise en sécurité des abords des écoles, l'extinction des lumières, la fermeture des robinets
Source officielle4ème chambre
DTA_2106504_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
hydrauliques des ouvrages de production et de reprise, capteurs de surveillance et de mesure, équipements électriques, électromécaniques et électroniques, compteurs de production et de sectorisation ; b) robinetterie
Source officielle3ème chambre
DTA_2102211_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
démontre pas que la station de lavage n'était pas conçue pour laver de manière concomitante plusieurs animaux sans que sa solidité n'en soit affectée, alors qu'il résulte de l'instruction que plusieurs robinets
Source officiellePage 12 sur 16