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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2206267_20230102
2 janvier 2023
l'intégration (OFII) que par le médecin spécialiste en charge du suivi de l'enfant des requérants, que le jeune A âgé de cinq ans, souffre d'une paralysie cérébrale avec hypotonie axiale, tétraparésie spastique
6ème chambre
DTA_2206387_20231107
7 novembre 2023
lors qu'il est atteint d'une pathologie évolutive à l'origine de troubles cognitivo-comportementaux, d'une épilepsie, de troubles de la marche et de troubles oculomoteurs ainsi que d'une paraparésie spastique
DTA_2405895_20251014
14 octobre 2025
B..., née le 8 juin 2017 en Arménie, souffre d’une tétraparésie spastique d’origine post-natale et de troubles cognitifs majeurs.
1ère Chambre
DTA_2405896_20260219
19 février 2026
Il est constant que A..., la fille de Mme B..., qui a levé le secret médical, née le 8 juin 2017 en Arménie, souffre d’une tétraparésie spastique d’origine post-natale et de troubles cognitifs majeurs,
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501037_20250905
5 septembre 2025
Dans un rapport d’évaluation situationnelle du 27 octobre 2023, une ergothérapeute a constaté, après avoir relevé qu’Amir présentait une quadriparésie spastique prédominante à l’hémicorps gauche avec dystonie
7ème Chambre
DTA_2502020_20250710
10 juillet 2025
A F, qui a levé le secret médical, est atteint d'une paraplégie T3 AIS D post-traumatique marqué de complications comme une paraplégie spastique, des douleurs neuropathiques sous lésionnelles et des troubles
Juge unique (1)
DTA_2303831_20230728
28 juillet 2023
Les requérants exposent que leur enfant est atteint d'une tétraplégie spastique associée à un trouble du neuro-développement, et que cette pathologie d'une exceptionnelle gravité nécessite une prise en
DTA_2204127_20220920
20 septembre 2022
documents médicaux, tout d'abord que l'état de santé de leur fille A, qui présente un polyhandicap sévère résultant d'une paralysie cérébrale avec un tableau neurologique sévère associant une quadriplégie spastique
DTA_1910788_20220928
28 septembre 2022
Mme C A a constaté en 2018 une déformation de type spastique en extension au niveau du poignet gauche, associée à un flessum des doigts longs excepté le pouce et l'index.
1ère chambre
DTA_2000181_20220706
6 juillet 2022
L'enfant présente actuellement une encéphalopathie avec des lésions neurologiques à l'origine d'un handicap sévère type tétra parésie spastique avec retard psychomoteur majeur. 2.
5ème Chambre
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
B a subi un préjudice esthétique temporaire évalué par les experts à 4 sur une échelle de 7, en raison d'une hémiplégie gauche massive flasque au début puis spastique, qui a nécessité l'utilisation d'un
DTA_2000416_20240109
9 janvier 2024
et certain avec la chirurgie, a entrainé l'apparition de déficits neurologiques et une majoration des déficits neurologiques préexistants, le patient souffrant actuellement d'une tétraparésie non spastique
Section 8 - Chambre 1
DTA_2324453_20231220
20 décembre 2023
F souffre d'une paraparésie spastique d'origine génétique, responsable d'un handicap moteur avec un syndrome parkinsonien et un état de dépendance.
DTA_2401968_20250709
9 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme F, B, né le 15 septembre 2019, souffre d'une paralysie cérébrale spastique quadriplégique et qu'à la date de l'arrêté attaqué, son état de santé nécessitait
4ème chambre
DTA_2204573_20260312
12 mars 2026
avant d’être transféré en réanimation néonatale au centre hospitalier régional et universitaire de Tours, et qui présente aujourd’hui une infirmité motrice cérébrale sévère, de type encéphalopathie spastique
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2104221_20240809
9 août 2024
d'être transféré en réanimation néonatale au centre hospitalier régional universitaire de Tours, et qui présente aujourd'hui une infirmité motrice cérébrale extrêmement sévère, de type encéphalopathie spastique
DTA_2503105_20260325
25 mars 2026
Elle souffre notamment d’une épilepsie pharmaco-résistante, d’une tétraparésie spastique, d’un retard de développement psychomoteur important, de déformations ostéoarticulaires ayant nécessité des interventions
3ème chambre
DTA_2202633_20251223
23 décembre 2025
est à l’origine d’une paralysie cérébrale sont remplis, à savoir un tableau neurologique aigu chez le nouveau-né au-delà de la trente-quatrième semaine, une infirmité motrice de type quadriplégie spastique
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308940_20231027
27 octobre 2023
K une atrophie majeure de prédominance fronto-temporale et une quasi liquéfaction de la substance blanche, occasionnant chez l'intéressé une dystonie généralisée à type de tétraplégie spastique avec épilepsie
2ème Chambre
DTA_2302135_20250430
30 avril 2025
L'enfant conserve toutefois des séquelles de cet épisode d'anoxie qui a évolué vers un tableau de paralysie cérébrale avec diplégie spastique limitant les mouvements et le périmètre de marche, des troubles
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