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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103699_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Saint-Florent-sur-Auzonnet exploitée par la société Alsthom groupe mécanique (GMP), à laquelle ont succédé Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine
Source officielle2ème chambre
DTA_2103700_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Saint-Florent-sur-Auzonnet exploitée par la société Alsthom groupe mécanique (GMP), à laquelle ont succédé Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine
Source officielle2ème chambre
DTA_2103701_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Saint-Florent-sur-Auzonnet exploitée par la société Alsthom groupe mécanique (GMP), à laquelle ont succédé Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403273_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Quatrièmement, dès lors qu’il est constant que la société requérante entend redémarrer une turbine, le préfet n’a pas commis d’erreur d’appréciation en estimant que la requérante devait étudier l’impact
Source officielle1ère chambre
DTA_2401674_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
De plus, la commune de Baume-les-Dames est devenue propriétaire en 1988 de l’ancienne usine Ropp incluant la turbine, située dans un local situé sur la parcelle cadastrée n° ZN 137 lui appartenant.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200130_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
SIETOM), qui en est le maître d'ouvrage et qui gère le service de collecte des ordures ménagères, dont la compétence a été transférée par la commune de Saint-Sever à la communauté de communes Chalosse Tursan
Source officielle6ème chambre
DTA_2303311_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
deux installations de la soufflerie, l'une à des fins ludiques, l'autre sportive, sans confusion entre ces deux usages car le client paye un droit pour un usage déterminé ; - l'utilisation de la turbine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2213349_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
action intensive des sons et vibrations résultant de tâches de meulage, de piquage, et de découpe au chalumeau réalisés par les différents corps de métier présents à bord, ainsi que du sifflement des turbines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105752_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées gravitairement d'une puissance installée strictement inférieure à 1 mégawatt ; / Les nouvelles installations destinées au turbinage
Source officielle3ème chambre
DTA_2100326_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
pouvant être évalués à 5 % du montant de travaux, soit 11 836,30 euros hors taxes ; - les travaux de remplacement non prévus par l'expert, concernant des échangeurs, des panoplies échangeurs et la turbine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102011_20240802
2 août 2024
2 août 2024
bâtiment 0023, s'agissant du cercle général Frère à Lille, le remplacement d'un moteur de ventilo-convecteur du bâtiment 0002, s'agissant du quartier Corbineau à Douai, le remplacement d'un moteur de turbine
Source officielle2ème chambre
DTA_2103594_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
D d'Anterroches et Mme B G, représentés par Me Turlan, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mai 2021 par lequel le maire de la commune d'Orléans a délivré un permis de construire un collectif
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404407_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
), prévoyant la création d'un nouveau barrage constitué de quatre passes équipées de vannes clapets entièrement automatisées ainsi que de quatre pertuis sur la rive gauche destinées à l'accueil de turbines
Source officielleChambre 1
DTA_2100060_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
sont conformes à leur état le plus ancien connu ; - en retenant que la circonstance qu'aucune utilisation de l'énergie hydroélectrique ne peut plus être constatée et que l'absence de roue ou de turbine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300314_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
services de l’Etat, il résulte de l’instruction que des agents de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et de l’Office Français de la Biodiversité ont relevé lors d’une visite qu’une turbine
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2502870_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
mai 2021 et un emploi exercé auprès de la société CPS Restauration entre avril et juillet 2022, le requérant justifie occuper un emploi à temps complet de commis de bar auprès de la société Café Les Turbines
Source officielleChambre 1
DTA_2101004_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine
Source officielleChambre 1
DTA_2103261_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine
Source officielleChambre 1
DTA_2101979_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102925_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
. / Les nouvelles installations destinées au turbinage des débits minimaux mentionnés à l'article L. 214-18 du code de l'environnement réalisées par le titulaire d'une autorisation ou d'une concession
Source officiellePage 12 sur 13