nouveau motif tiré de ce que " les références mentionnées au sein du cadre du mémoire ne sont pas celles de la personne désignée notamment pour les phases DET et OPC s'agissant des chantiers de Solre-le-Château

lors qu'il porte atteinte au caractère des lieux avoisinants, notamment aux perspectives arborées et aux continuités pavillonnaires ; en outre, il se situe dans le périmètre d'un monument historique (Château

de Pechbonnieu fait valoir que ce projet porte atteinte à l'intérêt des sites remarquables avoisinants en ce qu'il se situe à près d'un kilomètre de l'église du village et des vestiges de l'ancien château

de nombreux sites la condition d'urgence n'est pas remplie ; -le projet surplombe le village et les collines avoisinantes, visible des villages voisins, de l'église des XIV et XVème siècles et du château

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2022 sous le n° 2210643, Mme B A C, demeurant 173 allée de la ferme du Château à Vaux-le-Pénil (77000), représentée par Me Lerat

Si la parcelle se situe non loin du château de Viry, il n'existe aucune visibilité directe et il n'est pas contesté que le bâti environnant est essentiellement résidentiel, composé à la fois de pavillons

. / - le château qui conserve sa hauteur à la date d'approbation du PLU. / - les remises existantes, lesquelles doivent conserver leur hauteur à R+0 : afin de conserver ce patrimoine villageois, il n'est

. / Cependant, compte tenu de la segmentation spécifique des vins français avec des châteaux, des crus ou des régions prestigieuses, il peut arriver qu'une entreprise commercialise en plus de ses propres

Il aura pour mission de : - se rendre sur les lieux au 96 avenue du châteaux, chemin des bergers à St Ouen l'Aumône (95310) parcelle ZA n°64 et Zone artisanale, Les Bosquets 4, chemin des Folles entreprises

que la parcelle A 2068 est située dans le hameau de Madon et est enserrée dans un mur d'enceinte en pierre délimitant un ilot de maisons anciennes qui constituaient, à l'époque, les dépendances du Château

Si la requérante se prévaut d’un château d’eau situé à moins de 200 mètres du projet, elle n’apporte aucun élément de nature à démontrer qu’un raccordement serait prévu, ni même possible.

Elle fait ainsi valoir, sans être sérieusement contestée, que les hélisurfaces désignées sous le nom de « A... », « Kon Tiki », « Pin du Merle », « Karting », « Château Pampelonne », et « Haut de la Rouillère

Il fait ainsi valoir, sans être sérieusement contesté, que les hélisurfaces désignées sous le nom de " B ", " Kon Tiki ", " Pin du Merle ", " Karting ", " Château Pampelonne ", et " Haut de la Rouillère

Les parcelles cadastrées section B n° 271 et 283 situées au lieudit " Le Château " sont vierges de toute construction.

Par un arrêté du 22 juillet 2019, le maire de Marseille ne s'est pas opposé à l'installation d'un relais de téléphonie mobile, composé de six antennes relais implantées sur la toiture d'un château d'eau

Par des décisions des 17 novembre 2016, 7 janvier 2020 et 30 avril 2020, le directeur du centre de détention de Château-Thierry a décidé de la réalisation de fouilles intégrales sur la personne de M.

construire : - l'autorité administrative n'avait pas à soumettre une demande d'avis à l'architecte des bâtiments de France dès lors que l'immeuble concerné par les travaux n'est pas visible depuis le château

MM. et Mmes D sont propriétaires d'un château situé au lieudit " Le Grand Chemin " à La Quinté. La propriété est occupée par M. A D et Mme F D.

n'établit pas avoir de relations alors qu'il se prévaut d'une situation de vie maritale avec Mme D, ressortissante française, dont l'adresse mentionnée sur sa carte nationale d'identité est située 1 rue du château

Il exerçait les fonctions de de gardien suppléant de résidence au sein de la résidence appartements " La Jonquière " et à la Résidence appartements mutualisés " Château des rentiers ".