Il ne ressort pas des pièces du dossier que la rue du Faubourg Saint Pierre, desservant le projet, ne serait pas gérée par la commune de Marseillan, et les requérants n’apportent aucun élément de nature

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Enfin, " Il est demandé d'intégrer 2 à 4 m² de mur en pierre du pays sur chaque opération ". 11.

droit ; elle s’est rendue aux urgences de la clinique de la Sauvegarde, dont le compte-rendu rapporte un hématome de l’avant pied-droit, une plaie non suturable à type de dermabrasion, une douleur à

D'une part, il ressort des pièces du dossier que le site dans lequel doit s'implanter le projet est composé de villas individuelles de plain-pied ou en R+1, de style majoritairement traditionnel provençal

Toutefois, selon les pièces jointes à la demande de permis de construire, un accès véhicules au terrain d'assiette existe déjà à l'ouest sur le chemin de la Pierre Plantée et un accès secondaire est prévu

L’annexe I de ce règlement précise que l’utilisation de la pince à électronarcose doit être limitée à une durée d’exposition minimale.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

de chaque front d’un piège à cailloux de deux mètres de hauteur à environ deux mètres de distance latérale du pied du front et dont la largeur doit être adaptée à la chute des blocs attendus.

Mme A est propriétaire occupante d'un bien situé chemin les Mille Pieds à Cours (79220).

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des plans joints à la demande de permis de construire, que l'emprise maximale constructible du projet correspond à une partie de l'emprise de la ZAC des Pielles

À l'appui de cette requête, les intéressées ont transmis deux fichiers comprenant, pour le premier, les pièces répertoriées 1 à 16 à l'exception des pièces nos 3, 4, 5 et 16 et, pour le second, les pièces

Il ressort toutefois des pièces du dossier que l'unique accès au sous-sol du bâtiment est éloigné de l'intersection de l'avenue Pierre Curie et de l'avenue du Général de Gaulle, que l'avenue Pierre Curie

Il ressort des pièces jointes à la demande de déclaration préalable que le projet de M.

situées du 11 rue du Port au 21 quai Pierre Cornus.

d'un piquet ou seul sur un banc à l'extérieur de la classe ou en le laissant debout face au mur avec un seau d'eau aux pieds pour contemplation ; - elle n'a jamais brutalisé ou griffé ses élèves, ni

Elle produit trois arrêtés municipaux portant retrait des décisions litigieuses ainsi que la preuve de la communication du maire de la commune de Saint-Pierre-d’Entremont des pièces réclamées par la direction

Vu les autres pièces du dossier.

Cette action a provoqué la chute d'une dalle de pierre qui constituait une partie du chapeau du muret, qui a atterri sur son pied droit, lui occasionnant une fracture diaphysaire déplacée du premier métatarsien