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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2318785_20231108
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2318833_20231108
DTA_2308342_20250415
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308369_20250520
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Guillier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308797_20250520
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2431959_20250318
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Lhadj Mohand, représentant M. A.
DTA_2420125_20250617
17 juin 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
3e Section - 1re Chambre
DTA_2422464_20260317
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
DTA_2424264_20260317
DTA_2220010_20240131
31 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Grossholz. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2409126_20260423
23 avril 2026
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2402899_20250610
10 juin 2025
Elle fait valoir que : - en raison de son tabagisme et des carences dans le port de son attelle à la suite de l'intervention chirurgicale du 28 janvier 2021, M.
2ème chambre
DTA_2502574_20251219
19 décembre 2025
D..., représentée par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2025 par lequel le préfet du Calvados a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306386_20240108
8 janvier 2024
B A, représenté par Me Attal-Galy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juillet 2023 par lequel le recteur de l'académie de Toulouse l'a affecté au sein du collège Chaumeton à l'Union ;
Juge unique 8
DTA_2202256_20230404
4 avril 2023
d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes ; Véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le
R222-13 (JU 3)
DTA_2401154_20251230
30 décembre 2025
communication de l’étude juridique et technique des lots de la zone des pas géométriques sur les communes de Saint-Paul, Trois-Bassins et Saint-Leu commandée en novembre 2020 au bureau des géomètres experts Atlas-Géoconseil
DTA_2314161_20240424
24 avril 2024
Délibéré après l'audience du 3 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère.
DTA_2427559_20250318
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025.
DTA_2529658_20260317
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2536545_20260512
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Nait Mazi, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
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