CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

617 résultats pour « Hartmann »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2308755_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2309276_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, A.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2418390_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2422564_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président rapporteur, S. Davesne L’assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2223894_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2224268_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2225063_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2024. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2405194_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

En raison de la persistance d'écoulements chroniques, une intervention de Hartmann pour réaliser la résection de la sténose anastomotique est pratiquée le 12 avril 2019.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2501280_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

B..., représentée par Me Hartmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 février 2025 par lequel la présidente du centre communal d’action sociale de Biarritz a prononcé son exclusion temporaire

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2433856_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller ; - M. A, magistrat honoraire remplissant les fonctions de premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2025.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2502631_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. DavesneL'assesseure la plus ancienne, C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2524099_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2026. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2301971_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2215600_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_1819795_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2205746_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Hartmann par l'administration pénitentiaire, dont les conclusions ne sont toutefois pas versées au dossier. L'ensemble des expertises relatives à l'état de santé de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2315144_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2402730_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. DavesneL'assesseure la plus ancienne, C.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2427046_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur, M. MaréchalLe président, S. DavesneLa greffière, V.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2427342_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. La rapporteure, M. LamarcheLe président, S. DavesneL'assesseure la plus ancienne, C.

Source officielle

Page 13 sur 31

← PrécédentSuivant →