CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

481 résultats pour « Junker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304874_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2023, le maire de Paucourt (Loiret), représenté par Me Caroline Tissier-Lotz de la SELARL Casadei-Jung, demande au juge des référés

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2303792_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 janvier 2025, la commune de Vaux, représentée par Me Jung, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 500 euros soit mise à la charge de chacun

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2208714_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

, n'ouvre aucune perspective pour la jeunesse, subit une augmentation de l'insécurité, de la pauvreté et de l'inflation ainsi qu'une absence de libertés tant individuelles que collectives, et que la junte

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216949_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201711_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Di Candia, juge des référés ; - les observations de Me Le Junter, substituant Me Montazeau, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207369_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cantie, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302723_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Le Junter, substituant Me Armandet représentant Mme C et celles de Me Moukoko représentant la commune d'Argelès-sur-Mer.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004597_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juin 2021, et un mémoire déposé le 22 décembre 2022, la commune d'Amilly, représentée par la Selarl Casadei Jung, avocats, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203349_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2023, la métropole d'Orléans, représentée par la SELARL Casadei-Jung, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308332_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408428_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500101_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500203_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2417468_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2418581_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2418771_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2414274_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303250_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

B A, représenté par Me Le Junter, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300107_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, la Sarl Strabo représentée par Me Marie-Françoise Casadei-Jung, demande au juge des référés de : 1°) suspendre l'exécution

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2508055_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Cantié, président, Mme Jung, première conseillère, M. Templier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2026. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle

Page 13 sur 25

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.