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mis en évidence un rétrolisthésis de L5 par rapport à S1, la radiographie réalisée le 26 mai 2008, qui a constaté pour la première fois l'apparition d'une discopathie, a justement mis en évidence un pincement

Source officielle

Juge unique 4

DTA_2107999_20231229

Administratif

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 novembre 2021 et le 14 décembre 2023, Mme C B, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2100438_20230522

Administratif

22 mai 2023

D'une part, il résulte de l'instruction que, dans le cadre du second pilier de la politique agricole commune (PAC), le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) a prévu des aides financières

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2100439_20230522

Administratif

22 mai 2023

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2100440_20230522

Administratif

22 mai 2023

Source officielle

2ème chambre

DTA_2203286_20250424

Administratif

24 avril 2025

Ils font notamment valoir que l'interdiction de la pratique de l'escalade telle qu'apposée sur le pilier " Sud-Ouest " du viaduc n'était pas visible pour les automobilistes empruntant la rue de la Place

Source officielle

Juge unique 4

DTA_2107358_20231229

Administratif

29 décembre 2023

A C, représenté par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujettie au titre de l'année 2019 dans les rôles

Source officielle

Juge unique 4

DTA_2107747_20231229

Administratif

29 décembre 2023

A B représenté par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 dans les rôles

Source officielle

Juge unique 4

DTA_2107748_20231229

Administratif

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2021 et le 14 décembre 2023, Mme A C, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation

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Juge unique 4

DTA_2106500_20231228

Administratif

28 décembre 2023

A D et Mme C D, représentés par Me Pignier demandent au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2019

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Juge unique 4

DTA_2006286_20230605

Administratif

5 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 octobre 2020 et le 2 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

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Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517227_20251128

Administratif

28 novembre 2025

avenue des Carrosses à Avon (77210) n’offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - elle a notamment constaté que le plafond du 2ème étage de l’immeuble et un pilier

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3ème chambre

DTA_2304204_20231005

Administratif

5 octobre 2023

A C s'est inscrit en Bachelor responsable Commarketing digital auprès de l'école d'enseignement supérieure privé ICMD et en MBA Management Supply Chain 1 à l'école de commerce Pigier Lyon.

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307571_20230620

Administratif

20 juin 2023

l'Algérie n'est qu'un lieu de villégiature et que sa vie est en France auprès de ses enfants et de ses petits-enfants ; elle verse de nombreuses photographies qui montrent qu'elle est un véritable pilier

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OQTF 6 semaines - 1ère chambre

DTA_2209566_20221212

Administratif

12 décembre 2022

C fait valoir qu'il est atteint d'une pathologie lombaire lourde avec une discopathie dégénérative et pincement discal et protrusion discale qui est actuellement suivie et traitée en France, une opération

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201949_20220726

Administratif

26 juillet 2022

traumatisme facial avec dermabrasion de la lèvre supérieure avec plaie associée, d'une dermabrasion du menton avec plaie de 4 centimètres de profondeur, de quatre fractures dentaires, d'une ébauche de pincement

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Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2203967_20240207

Administratif

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2022 la société civile immobilière (SCI) ACM, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la

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3ème Chambre

DTA_2204207_20221013

Administratif

13 octobre 2022

La bénévole chargée de la mise à l'abri atteste qu'il était alors le pilier du groupe et lui a été d'une très grande aide en parvenant à apaiser les tensions. M.

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Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507194_20250620

Administratif

20 juin 2025

préalable et d'avis de l'architecte des bâtiments de France en secteur protégé ; * la décision méconnait l'article 1240 du code civil ; * la décision méconnait l'article 545 du code civil, un pilier

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CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2200787_20220824

Administratif

24 août 2022

Il résulte de l'instruction que Mme C souffre de plusieurs pathologies, notamment d'un pincement important L5-S1 et d'une double scoliose lombaire à double convexité.

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