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347 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301945_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

chirurgicale le 13 mai 2012 à 14 h 45.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2122744_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Elle soutient que : - elle a dû subir le 14 avril 2016 une intervention chirurgicale au centre hospitalier Pierre-Paul Riquet de Toulouse pour la pose d'un stent à l'intérieur d'une artère présentant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003779_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

A a subi, le 9 octobre 2014, une intervention de coloscopie au GHSC.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306283_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A 21h15, une intervention chirurgicale a été pratiquée en urgence, initialement pour effectuer une révision utérine avec laparotomie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104024_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le 29 septembre 2016, Mme D subit une intervention chirurgicale pour retirer le kyste. Des échographies ont été réalisées, en décembre 2016, montrant une récidive de kystes.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1903843_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Un délai minimum doit être respecté G le praticien entre la remise de ce devis et l'intervention éventuelle () ". 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503064_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Se prévalant d’un défaut de surveillance fautif lors de l’intervention du 21 mars 2022, Mme B... demande au tribunal, par la présente requête, qu’une expertise soit ordonnée aux fins de se prononcer sur

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2003308_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

En quatrième lieu, la requérante soutient que le centre hospitalier a commis une faute tenant aux troubles cicatriciels présentés à la suite des interventions chirurgicales de mars 2014.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115909_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Dans les suites de cette intervention, Mme B a développé une incontinence urinaire totale et une fistule vésico-vaginale a été diagnostiquée le 28 mai 2019.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302784_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

chirurgicales.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201034_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

défunt époux, né le 25 juillet 1935, a toujours résidé sur l'île de Raiatea (Iles-Sous-le-Vent) en Polynésie française ; elle est convaincue que la maladie dont il a souffert, un cancer du foie, est consécutive

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105650_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise, qu'à la suite de l'intervention chirurgicale subie le 14 mars 2018 au sein du CHRU de Lille, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003000_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

En premier lieu, il résulte de l'instruction, plus particulièrement de l'expertise et n'est pas contesté que l'intervention chirurgicale mise en œuvre au CHI Compiègne-Noyon pour soigner la fracture de

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2122795_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

son taux de déficit fonctionnel permanent, supérieur au seuil de 24 % fixé par l'article D. 1142-1 du même code, et qu'elle a subi une période de déficit fonctionnel temporaire supérieure à 6 mois consécutifs

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200761_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Elle a subi en conséquence de nombreuses interventions et le diagnostic d'une rectocolite hémorragique a été posé à compter de 2010.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1808728_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Six semaines après son accouchement, elle a présenté une éventration qui a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 28 août 2018.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207344_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

-1 du code de la santé publique, sont remplies, dès lors qu'elle a été victime d'une infection nosocomiale lors de son séjour hospitalier aux Hospices civils de Lyon, à la suite de son opération chirurgicale

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301048_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Une intervention a été réalisée le 20 février 2021 à la clinique Marzet à Pau, pour réduire la luxation. Le 3 novembre 2021, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103803_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le chirurgien constate alors une nécrose importante de l'intestin grêle consécutive à un volvulus et procède sur cinquante centimètres à la résection de l'organe nécrosé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103809_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le chirurgien constate alors une nécrose importante de l'intestin grêle consécutive à un volvulus et procède sur cinquante centimètres à la résection de l'organe nécrosé.

Source officielle

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