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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301945_20251113
13 novembre 2025
chirurgicale le 13 mai 2012 à 14 h 45.
2ème chambre
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
Elle soutient que : - elle a dû subir le 14 avril 2016 une intervention chirurgicale au centre hospitalier Pierre-Paul Riquet de Toulouse pour la pose d'un stent à l'intérieur d'une artère présentant
6ème chambre
DTA_2003779_20230125
25 janvier 2023
A a subi, le 9 octobre 2014, une intervention de coloscopie au GHSC.
5ème Chambre
DTA_2306283_20260106
6 janvier 2026
A 21h15, une intervention chirurgicale a été pratiquée en urgence, initialement pour effectuer une révision utérine avec laparotomie.
DTA_2104024_20231229
29 décembre 2023
Le 29 septembre 2016, Mme D subit une intervention chirurgicale pour retirer le kyste. Des échographies ont été réalisées, en décembre 2016, montrant une récidive de kystes.
DTA_1903843_20221104
4 novembre 2022
Un délai minimum doit être respecté G le praticien entre la remise de ce devis et l'intervention éventuelle () ". 8.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503064_20260210
10 février 2026
Se prévalant d’un défaut de surveillance fautif lors de l’intervention du 21 mars 2022, Mme B... demande au tribunal, par la présente requête, qu’une expertise soit ordonnée aux fins de se prononcer sur
Chambre 2
DTA_2003308_20240502
2 mai 2024
En quatrième lieu, la requérante soutient que le centre hospitalier a commis une faute tenant aux troubles cicatriciels présentés à la suite des interventions chirurgicales de mars 2014.
7ème Chambre
DTA_2115909_20231212
12 décembre 2023
Dans les suites de cette intervention, Mme B a développé une incontinence urinaire totale et une fistule vésico-vaginale a été diagnostiquée le 28 mai 2019.
7ème chambre
DTA_2302784_20250617
17 juin 2025
chirurgicales.
1ère Chambre
DTA_2201034_20230613
13 juin 2023
défunt époux, né le 25 juillet 1935, a toujours résidé sur l'île de Raiatea (Iles-Sous-le-Vent) en Polynésie française ; elle est convaincue que la maladie dont il a souffert, un cancer du foie, est consécutive
DTA_2105650_20231129
29 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise, qu'à la suite de l'intervention chirurgicale subie le 14 mars 2018 au sein du CHRU de Lille, M.
2ème Chambre
DTA_2003000_20230511
11 mai 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction, plus particulièrement de l'expertise et n'est pas contesté que l'intervention chirurgicale mise en œuvre au CHI Compiègne-Noyon pour soigner la fracture de
6e Section - 3e Chambre
DTA_2122795_20240118
18 janvier 2024
son taux de déficit fonctionnel permanent, supérieur au seuil de 24 % fixé par l'article D. 1142-1 du même code, et qu'elle a subi une période de déficit fonctionnel temporaire supérieure à 6 mois consécutifs
DTA_2200761_20240314
14 mars 2024
Elle a subi en conséquence de nombreuses interventions et le diagnostic d'une rectocolite hémorragique a été posé à compter de 2010.
8ème chambre
DTA_1808728_20230605
5 juin 2023
Six semaines après son accouchement, elle a présenté une éventration qui a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 28 août 2018.
5ème chambre
DTA_2207344_20250211
11 février 2025
-1 du code de la santé publique, sont remplies, dès lors qu'elle a été victime d'une infection nosocomiale lors de son séjour hospitalier aux Hospices civils de Lyon, à la suite de son opération chirurgicale
CHAMBRE 1
DTA_2301048_20260102
2 janvier 2026
Une intervention a été réalisée le 20 février 2021 à la clinique Marzet à Pau, pour réduire la luxation. Le 3 novembre 2021, M.
DTA_2103803_20220718
18 juillet 2022
Le chirurgien constate alors une nécrose importante de l'intestin grêle consécutive à un volvulus et procède sur cinquante centimètres à la résection de l'organe nécrosé.
DTA_2103809_20220718
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