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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2300242_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

l’arrêté du 22 novembre 2022 par lequel le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse lui a infligé la sanction disciplinaire de la révocation, a ordonné la réalisation d’une expertise psychiatrique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310074_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Enfin, aux termes de l’article R. 312-6 dudit code : « Le certificat prévu au deuxième alinéa de l'article L. 312-6 ne peut être délivré que par l'un des médecins psychiatres suivants : / 1° Praticiens

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302268_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

médical, que les conditions de sa reprise ont provoqué une rechute de son état de santé, que sa nouvelle affectation présente une hiérarchie similaire à sa précédente affectation et que le suivi psychiatrique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904040_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle est vue le lendemain H un psychiatre qui diagnostique une hystérie de conversion et prescrit un traitement H psychothérapie.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001068_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Le 7 novembre 2018, alors qu'elle était en poste, elle a fait l'objet d'une hospitalisation sous contrainte à la demande du docteur D, psychiatre au CH de Verdun Saint-Mihiel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2402238_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Elle soutient que : - souffrant d'un handicap mental à 80 %, d'épilepsie et de troubles psychiatriques importants, elle vit chez ses parents dont elle est entièrement dépendante ; ayant désormais 22

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1703483_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

La personne admise en soins psychiatriques doit alors faire l'objet d'une période d'observation et de soins initiale sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104561_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

A l'inverse, le docteur D expert et le docteur B psychiatre font un lien entre les arrêts médicaux successifs et la dépression de l'intéressé. Par suite M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502242_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il ressort toutefois des pièces du dossier, en particulier du certificat établi par le médecin psychiatre en charge du suivi de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500309_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A... attestent que les graves troubles psychiatriques dont il souffre sont directement liés au traumatisme que lui ont causé des événements dramatiques vécus au Canada.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303592_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

20% concernant ses troubles psychiatriques.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2411256_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

, d'un autre médecin psychiatre de ce même établissement de santé, que l'état de santé de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204601_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

C est atteint de troubles psychiatriques diagnostiqués et pris en charge à compter de 2009 en Algérie et jusqu'à son départ pour la France en 2018.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2113787_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui souffre d'une pathologie psychiatrique chronique de type schizophrénie diagnostiquée en avril 2014 dans le cadre d'une hospitalisation sous contrainte

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2103524_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B... a été recrutée en qualité de psychiatre praticien hospitalier au sein du CHU de Nantes (Loire-Atlantique) à compter du 30 juin 2014 par des contrats à durée déterminée d’un an successifs jusqu’au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300347_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

intervenant à la maison centrale de Saint-Maur ne s'est pas prononcé sur la compatibilité de son état de santé avec la prolongation de sa mise à l'isolement mais a uniquement indiqué qu'un avis psychiatrique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304536_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ils font valoir que : - les services pénitentiaires étaient parfaitement informés des antécédents psychiatriques et suicidaires de M. H...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1911110_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A, médecin psychiatre, a été recruté à compter du 15 avril 2007 par le centre hospitalier interdépartemental (CHI) de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent " Fondation Vallée " en qualité de praticien

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2307030_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Il ressort des mentions du rapport d’expertise que les antécédents médicaux et psychiatriques de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505220_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

mandaté par le Conseil départemental en octobre 2023, ainsi que le Docteur C... médecin expert psychiatre mandaté par M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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