Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu : - la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que si le terrain d'assiette du projet se situe en ville de pierre, il n'est pas situé dans le champ de visibilité d'un monument historique, ainsi que l'a indiqué l'architecte

juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner une expertise relative aux conditions de sa prise en charge à l'hôpital Pierre

Au nord et à l'ouest, on peut trouver des maisons d'habitation construites en pierre de Caen, au sud, nous trouvons une résidence d'immeubles plus récente réalisée dans les tons pierre.

Des pièces complémentaires ont été enregistrées le 7 février 2025 et communiquées aux parties le 11 février 2025.

en défense du lycée Pierre de la Ramée soient distraites du dossier de l’instance.

Une terrasse est considérée de plain-pied si aucun élément ne dépasse du niveau du sol.

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces et des mémoires complémentaires enregistrés les 5 et 27 juillet 2022, 2 novembre 2022 et 13 mars 2023, l'association de sauvegarde de l'église

Il ressort des pièces du dossier que M. F a réalisé des travaux sur un ancien bâtiment présent sur la parcelle cadastrée section B n°48.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.

La commune de Saint-Pierre n’était ni présente ni représentée.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.