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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2302367_20230920
20 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302490_20250507
7 mai 2025
Délibéré après l'audience du 9 avril 2025 où siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Boutet-Hervez, conseiller.
DTA_2106709_20231206
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les conclusions de M.
DTA_2106980_20240703
3 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 19 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
DTA_2205788_20250108
8 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
Juge Unique
DTA_2400456_20250428
28 avril 2025
maritime, dans le secteur de Californie au niveau du littoral de la commune du Lamentin, un ponton en bois d'une longueur de 20 mètres pour l'amarrage de son navire, dénommé " Lazerzer ", ainsi que d'une cabane
DTA_2401145_20240918
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente, - et les observations de Me C pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401310_20240918
Délibéré après l'audience du 4 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Fazi-Leblanc, conseiller.
DTA_2404751_20250212
12 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405236_20251015
15 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
DTA_2405584_20250528
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.
DTA_2406100_20250716
16 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
DTA_2406250_20251001
1 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
DTA_2406548_20250716
DTA_2403883_20250108
DTA_2300067_20251001
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Roussel Cera, premier conseiller, Mme Lahitte conseillère.
3ème chambre
DTA_2305149_20250505
5 mai 2025
la Société française du radiotéléphone (SFR), représentée par la Selarl BFC Avocats (Me Fouassier), demande au tribunal : 1°) de condamner l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH
DTA_2306861_20240724
24 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 3 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306938_20231229
29 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Cécile Cabanne pour statuer sur les demandes de référé.
DTA_2204014_20240703
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