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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101322_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, - et les observations de Me Buvat, représentant la société PB Sécurité, et de Me Dandon, représentant la commune de Lamargelle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100835_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
B - et les observations de Me Dandon, représentant la SHAM et le centre hospitalier de Montceau-les-Mines. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique applicable : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104449_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
: Par une requête et des mémoires, enregistrés le 31 août 2021, le 10 mai 2023 et le 15 mai 2023, la société Rennaise de Restauration, dite S2R, représentée par le cabinet d'avocats SCP Boquet-Dagorn
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501374_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 avril 2025, le centre hospitalier de Chalon-sur-Saône, représenté par Me Dandon : 1°) ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sous les protestations
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2303148_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 novembre 2023, le département de la Côte-d'Or, représenté par Me Dandon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société SDH Services
Source officielle3ème chambre
DTA_2301161_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
B, - et les observations de Me Brey, représentant Mme D, et de Me Dandon, du cabinet d'avocats du Parc Monnet, représentant le centre hospitalier La Chartreuse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302766_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B, - Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2505175_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Daheron substituant Me Duval, représentant la société Neoen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302219_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 4 août 2023, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et Nuits Saint-Georges, représentée par Me Dandon, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) et
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302526_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302739_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C..., - et les observations de Me Dandon, substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier de Nevers. Considérant ce qui suit : 1. M. E...
Source officielle3ème chambre
DTA_2200251_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Blacher, - et les observations de Me Dandon, substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier de Mâcon. Considérant ce qui suit : 1. M. D...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004195_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Daheron, substituant Me Duval, représentant la société d'exploitations spéléologiques de Padirac, et de Me Petit dit A, substituant Me Peynet,
Source officielle4ème chambre
DTA_2001595_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Elle propose ainsi le local type n° 68 situé rue Danton valorisé au tarif de 10,70 euros pour l'évaluation des restaurants en tenant compte d'un ajustement de + 20 %.
Source officielleREFERE
DTA_2202305_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
B, - les observations de Me Dandon, représentant le requérant, - et les observations de Mme D représentant le préfet. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102319_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Dandon représentant Pôle Emploi. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101941_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Dandon, représentant l'entreprise agricole à responsabilité limitée de la Moloise. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203341_20230210
10 février 2023
10 février 2023
A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Dandon pour la SAS Traforex, - et de Me Keravel pour SNCF Réseau.
Source officielleREFERE
DTA_2300088_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
C A, - les observations de Me Dandon, substituant Me Ben Hadj Younès, représentant M. D, qui s'en rapporte à l'instruction écrite. Le préfet de l'Yonne n'était ni présent ni représenté.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301019_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
- et les observations de Me Dandon, représentant le département de la Côte-d’Or. Considérant ce qui suit : M. A...
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