du chapitre 3 du règlement du plan de prévention des risques naturels d'inondation compte tenu de ce que la porte d'entrée de l'habitation donnant sur la rue de la Prairie reste implantée en rez-de-jardin

D sera réalisé avec le caisson frigorifique actuellement installé dans son jardin. Par suite, ce moyen ne peut qu'être écarté. 4.

Préservation du petit patrimoine et des jardins : Les jardins (potagers et d'agrément) identifiés sur le schéma d'intention ci-après doivent également être préservés.

tribunal d'annuler l'arrêté en date du 15 mars 2024 par lequel le maire de Gratentour s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée le 4 mars 2024 en vue de l'installation d'un abri de jardin

pas retenu sa candidature présentée pour le lot n°28 " production des audiovisuels et des multimédias " du marché portant sur la construction d'un espace scénographique sur Paul Gauguin au sein du jardin

Mme A fait état d'une passion pour le bricolage, le carrelage, le terrassement, la peinture, la confection de salons de jardins et de jardinières ainsi que le jardinage et la marche.

Il soutient que le bâtiment en cause, dont est propriétaire la SCI Le Jardin de Dandy, représentée par M. B... A..., présente un danger pour la sécurité publique.

demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 10 février 2023 par lequel le maire de la commune de Cressensac-Sarrazac a accordé à Mme B A un permis de construire une maison d'habitation et un abri de jardin

terre-plein ou de prendre toute autre mesure qui évitera les intrusions dans la petite ceinture ou dans leur propriété ; 2°) d'ordonner à la Ville de Paris de s'accorder avec l'association " Les jardins

Il était ainsi l’unique personne habilitée à prendre les décisions pour la SARL les Jardins de l’Olympe et le seul maitre de l’affaire. M.

Une note en délibérée, présentée pour la SARL Jardin de Saint-André et la SARL Vertisolar, a été enregistrée le 16 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Une note en délibérée, présentée pour la SARL Jardin de Saint-André et la SARL Vertisolar, a été enregistrée le 16 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Une note en délibérée, présentée pour la SARL Jardin de Saint-André et la SARL Vertisolar, a été enregistrée le 16 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Une note en délibérée, présentée pour la SARL Jardin de Saint-André et la SARL Vertisolar, a été enregistrée le 16 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

commune de Cuers à lui verser une indemnité d'un montant de 6 000 euros, en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait de la disparition des cendres de son frère et de divers objets du jardin

et un mémoire complémentaire enregistré le 30 mai 2025, Mme B A demande au tribunal de la décharger de la taxe d'aménagement à laquelle elle a été assujettie à raison de la construction d'un abri de jardin

A porte sur la construction d'un abri de jardin en bois sur une parcelle de 1 875 mètres carrés située au sein d'un compartiment à vocation naturelle et agricole.

laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Loire Forez Agglomération a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal, en tant qu'il classe en zone naturelle et en " vergers, jardins

annuler l’arrêté du 1er décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Brie-Comte-Robert s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 29 novembre 2022 en vue de la construction d’un abri de jardin

annuler l’arrêté du 1er décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Brie-Comte-Robert s’est opposé à la déclaration préalable déposée le 29 novembre 2022 en vue de la construction d’un abri de jardin