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295 résultats pour « Rommelaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512979_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Au cours de l’audience publique du 31 octobre 2025 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311288_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Au cours de l'audience publique du 7 décembre 2023 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M. Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307590_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Romelli, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hogedez, juge des référés ; - les observations de Me Atger, représentant la requérante, qui a renouvelé, en les développant ou les précisant, les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401798_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Au cours de l'audience publique du 14 mars 2024 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401406_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Au cours de l'audience publique du 22 février 2024 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Dyèvre a lu son rapport et a entendu les observations de Me Colas représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509493_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Mas, substituant Me Pozzo Di Borgo, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509720_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 28 août 2025 à 14 heures, en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512553_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Au cours de l’audience publique du 23 octobre 2025 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d’audience, M. D... a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Jules, représentant M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506585_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de Me Barrionuevo, représentant de Mme A, qui conclut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309816_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Au cours de l'audience publique du 31 octobre 2023, tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307592_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 août 2023 à 14 heures, en présence de Mme Romelli, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hogedez, juge des référés ; - les observations de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307636_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Au cours de l'audience publique du 31 août 2023 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Hogedez a lu son rapport et a entendu les observations de Me Atger, représentant Mme A B qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400331_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Au cours de l'audience publique du 24 janvier 2024 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Dyèvre a lu son rapport et a entendu les observations de Me E représentant et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406927_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Au cours de l'audience publique du 22 juillet 2024 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M. Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Gilbert pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407689_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu les observations de Me A représentant Mme C, qui conclut aux mêmes fins que sa

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504184_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Michel, magistrat désigné ; - les observations de Me Rommelaere, substituant Me Snoeckx, avocate de M. E, qui reprend les conclusions et les moyens de la requête ; - M. E, assisté de M.

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TA

5ème chambre

DTA_2208430_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Duez-Gündel, - et les observations de Me Me Rommelaere, substituant Me Snoeckx, représentant Mme G épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509512_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Habert substituant Me Guyon représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502098_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, Mme Lopa Dufrénot a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Salaün, représentant l'EARL Rose Antheman

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309597_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Au cours de l'audience publique du 31 octobre 2023 tenue en présence de Mme Romelli, greffière d'audience, M.

Source officielle

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