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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2205168_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Dans ces conditions, et à supposer que la qualité de doctorant ou de « chercheur associé » au sein du laboratoire CORHIS à l’université Paul Valéry de Montpellier du requérant lui confère la qualité de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403632_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il exerce des fonctions de chargé de clientèle sur le secteur de Yerville, au sein des bureaux de poste de Saint-Valery-en-Caux et Cany-Barville.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403837_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Elle fait valoir que : Sur l'urgence : tenant les notes de M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401401_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Il fait valoir que la décision attaquée a été retirée. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401117_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
et urgent le 1er février 2024 en raison de deux refus de proposition de logement adapté à ses capacités et ses besoins, une faite par le bailleur social Semcoda le 19 avril 2023 pour un T2 situé à Valleiry
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506769_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mai 2025, l'établissement public d'aménagement Orly Rungis - Seine Amont (EPA-ORSA), représenté par Me Piérard-Valéry, demande au juge des
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2515025_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
de l’éducation nationale a affecté son fils C... au lycée des métiers Louis Armand, à Nogent-sur-Marne ; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Créteil d’affecter son fils C... au Lycée Paul Valéry
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2415129_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 décembre 2024, l'établissement public d'aménagement Orly Rungis - Seine Amont (EPA-ORSA), représenté par Me Sophie Piérard-Valéry, demande
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405379_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2024, le préfet de Haute-Savoie a conclu au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310955_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2023, l'Etablissement Public d'Aménagement Orly Rungis - Seine Amont (EPA-ORSA), représenté par Me Sophie Piérard-Valéry, demande
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303939_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Le professeur B D, domicilié 672 rue Valéry Larbaud à Montpellier (34090), est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'accouchement
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300940_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Aide-soignante au CH du Grand Large de Saint-Valery-en-Caux, Mme B a présenté, le 23 août 2021, sa démission pour reconversion professionnelle avec effet au 15 septembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2609491_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
En second lieu, il ressort également des pièces du dossier que Mme B... est titulaire d’un master de sciences humaines et sociales mention journalisme délivré par l’université Paul Valéry Montpellier III
Source officielle1ère chambre
DTA_2108607_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par Mme A ne sont pas fondés. Par ordonnance du 23 janvier 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 7 février 2023.
Source officielle8ème chambre
DTA_2005852_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 janvier et 6 mai 2021, l'université de Lille, représentée par feu Me Valéry Gollain conclut au rejet de la requête.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400539_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Elle fait valoir que : - la requête n'est pas motivée ; - les moyens soulevés par M. A ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 1
DTA_2400707_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par Mme C ne sont pas fondés. Mme C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 18 juillet 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2315004_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme D et la directrice de cette école d'une part et l'inspectrice de l'éducation nationale d'autre part, ainsi qu'au refus de Mme D d'une nouvelle proposition d'affectation à l'école maternelle Paul Valery
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412867_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2024, l'établissement public d'aménagement Orly Rungis - Seine Amont (EPA-ORSA), représenté par Me Sophie Piérard-Valéry, demande
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403252_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ou insuffisamment valorisés : des travaux supplémentaires et modificatifs réalisés après acceptation des devis par le maître d’ouvrage et/ou le maître d’œuvre ; des travaux supplémentaires et modificatifs
Source officiellePage 14 sur 19