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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1905346_20220707
7 juillet 2022
plateforme terrassée existante par la réalisation d'une plateforme en bois contiguë d'une surface de 19,75 m2, qui servira également de couverture pour l'installation de ruches pour l'exploitation des abeilles
3 ème Chambre
DTA_2102884_20231130
30 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 janvier et 10 mai 2022, la métropole Rouen Normandie, représentée par la SELARL Abeille et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400416_20240523
23 mai 2024
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Baulne, à la société CRB, à la société Abeille Iard et Santé, à la société Nomade, à la société Loizillon Ingénierie, à la société Dekra
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2405629_20250106
6 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2024, le centre hospitalier intercommunal des Alpes du sud, représenté par la selarl Abeille et associés, déclare formuler ses plus expresses réserves
JU 5ème chambre
DTA_2406987_20260310
10 mars 2026
A..., représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Bado), demande au tribunal : 1°) de condamner les hospices civils de Lyon (HCL) à lui verser la somme de 2 500 euros en réparation du préjudice
DTA_2501312_20250425
25 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 19 février 2025, le centre hospitalier d'Arles, pris en la personne du représentant légal, représenté par la Selarl Abeille, déclare ne pas s'opposer à l'expertise
DTA_2410324_20250211
11 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2024, l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la Selarl Abeille et associés, déclare ne pas s'opposer à l'expertise.
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301506_20230901
1 septembre 2023
B, dont la raison sociale est " Le rucher du hibou ", a son siège à la même adresse que son domicile, à savoir le 2 route des portes Blavepeyre à Bussière-Nouvelle, et que ses colonies d'abeilles sont
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2222607_20240109
9 janvier 2024
ministre des armées, à la société Spie Sud-Est, à Allianz Iard, à la société Axima concept, à la SMABTP, à la société Balas Mahey, à la société CLF, à la QBE insurance, à la société Otis, à la société Abeille
ORTA_2310308_20260421
21 avril 2026
instituteurs de France (MAIF), à la société MMA Iard Assurances Mutuelles, à la société MMA Iard, à la société AXA France Iard, à la société Acte Iard, à la SMABTP, à la société Gan Assurances, , à la société Abeille
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2202330_20230124
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 mai 2022, la société Abeille Iard et Santé et la société Leroux, représentées par Me Pennec, demandent au juge des référés de leur donner acte de ce qu'elles ne formulent
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302473_20240130
30 janvier 2024
Briere Couverture, de la société QBE Europe/SA/NV, de la société Eiffage Energie Industrie Tertiaire Loire Auvergne, de la SA SMA, de la société Colas-Monteil TP, de la SARL RDB Energies et de la SA Abeille
4ème chambre
DTA_2026224_20230512
12 mai 2023
de procédure au regard de l'article 4.1 du règlement 1107/2009 et méconnait l'article 29 de ce règlement et le règlement 2017-2324 du 12 décembre 2017 en l'absence d'évaluation des risques pour les abeilles
DTA_2026225_20230512
DTA_2502592_20250422
22 avril 2025
le 20 mars 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille agissant par le directeur en exercice et la société Relyens, agissant par le représentant légal en exercice, représentés par la Selarl Abeille
DTA_2512407_20251113
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2025, l’Assistance publique – hôpitaux de Marseille (AP-HM), agissant par le directeur en exercice, représentée par la Selarl Abeille, déclare ne pas
DTA_2513788_20251127
27 novembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 novembre 2025, l’assistance publique – hôpitaux de Marseille, représenté par la Selarl Abeille, déclare ne pas s’opposer à l’expertise et demande au juge des
DTA_2514217_20251215
15 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 novembre 2025, l’Assistance publique-hôpitaux de Marseille, agissant par la directrice en exercice, représentée par la Selarl Abeille avocats, déclare ne pas
DTA_2506271_20250617
17 juin 2025
Garron, juge des référés ; - les observations de Me Roze, représentant la société l'Abeille, qui a renouvelé, en les développant ou les précisant, les moyens de la requête ; - et les observations
DTA_2506359_20250630
30 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 juin 2025, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par le directeur en exercice, représenté par la Selarl Abeille avocats, déclare
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