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1 773 résultats pour « Arnauld RENARD Signé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200746_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, Signé C. ARNIAUD Le président, Signé F.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2509501_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406949_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308707_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2311336_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2506287_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004354_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206226_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104045_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205780_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100842_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. La rapporteure, Signé C. ARNIAUD Le président, Signé F.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2433480_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, signé B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500358_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207200_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2207399_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Arniaud, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200309_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Salvage, président, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Fayard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. La rapporteure, signé C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107968_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2216370_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2215079_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025 La rapporteure, signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208075_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle

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