Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2106227_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Colas, de la SELARL Lexcap, représentant la société Terravia. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104787_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100892_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102385_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500050_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2513165_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représentée par Me Bouzi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de la Seine-Saint-Denis sur sa demande, présentée le 1er février
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400104_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
B... un permis de construire une maison d’habitation avec piscine, sur un terrain cadastré section A n° 5473 et 5493, situé lieudit Boulevard Marie-Jeanne Bozzi.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405433_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2024, Mme B A, représentée par Me Bonis, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du maire de la commune de Marcillac-Saint-Quentin
Source officielle2ème chambre
DTA_2300915_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
commune de Grosseto-Prugna a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec toiture terrasse végétalisée, sur la parcelle cadastrée section A n° 2891, située Boulevard Jeanne Bozzi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104161_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400367_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté en date du 17 avril 2024, M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400452_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de l'administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500145_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
François Bozzi, rapporteur, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303218_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 20 juillet 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SAS Les Conquérants
Source officielle7ème Chambre
DTA_2522822_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., représenté par Me Bouzi, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite de rejet, née le 4 août 2025, du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine sur sa demande de renouvellement
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206692_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Par des mémoires en intervention, enregistrés les 22 février 2023 et 30 juin 2023, la fédération départementale des chasseurs de l’Isère, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête et à la
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500560_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304045_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Résidences Yvelines Essonne, représentée par Me de Fäy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la région d'Ile-de-France du 28 décembre 2022 fixant le montant d'un acompte sur le boni
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2213481_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B A, représenté par Me Bouzi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306938_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Bozzi, - et les observations de Me Blanchot représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 15 sur 66