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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2303391_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

cardiaque et intubation à 4 minutes de vie puis a été transféré dans le service de réanimation néonatale du centre hospitalier universitaire de Nîmes où il a été mis en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201175_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Or, les examens histopathologiques menés postérieurement à l'intervention ont révélé l'existence d'un nodule de nécrose ischémique et hémorragique, mais sans évidence de signe histologique suspect de malignité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204099_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

E présente une myocardiopathie ischémique, une apnée du sommeil et des troubles anxieux et dépressifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504981_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

imagerie à résonnance magnétique (IRM) cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200316_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A la suite, le 20 octobre 2015, d'une opération de pontage aorto-bifémoral visant à améliorer la circulation dans les membres inférieurs, le patient a été atteint d'une ischémie aiguë, c'est-à-dire d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2407407_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

opéré le 7 mars 2024 au service de chirurgie vasculaire du centre hospitalier universitaire d'un anévrisme de l'aorte sous-rénale, qu'à la suite de cette opération sont apparues des complications par ischémie

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2508909_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Il indique souffrir d’une polyneuropathie des membres inférieurs ainsi que d’une cardiopathie ischémique sévère avec atteinte de la fonction ventriculaire gauche.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501969_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2501970_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2506581_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B..., patient alors âgé de 58 ans, a été victime d’une complication iatrogène lors de l’ablation de la fibrillation auriculaire par radiofréquence au CHU de Montpellier qui s’est traduite par une ischémie

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2504031_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

A..., interprète ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens n’étant fondés.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504298_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Richard, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500744_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant algérien né en 1996, est entré en France le 18 novembre 2019.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2504862_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin, en date du 6 janvier 2025 qui indique qu’elle souffre de discopathies lombaires étagées et d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505463_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le 10 mars 2024, Mme E... est décédée des suites d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en lien avec le carcinome épidermoïde et un état cachectique avancé.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2215678_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2215686_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B, qui a levé le secret médical, fait toutefois valoir qu'il souffre notamment d'un diabète de type 2 sous insuline et multi-compliqué, d'une hypertension artérielle sévère, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302629_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Il ressort au surplus du certificat d'hospitalisation que Mme A B, qui avait subi un accident vasculaire cérébral ischémique en novembre 2021, souffrait depuis lors de troubles cognitifs et était par ailleurs

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200985_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

C souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant impliqué plusieurs pontages coronariens et deux angioplasties, ainsi que d'une sclérose en plaque, nécessitant une prise en charge médicale dont le

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2012313_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

M. et Mme C sont demandeurs d'un logement social et, d'autre part, que le requérant a été reconnu handicapé par la Maison Départementale des Personnes Handicapées, qu'il a subi une récidive d'AVC ischémique

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