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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2303391_20250617
17 juin 2025
cardiaque et intubation à 4 minutes de vie puis a été transféré dans le service de réanimation néonatale du centre hospitalier universitaire de Nîmes où il a été mis en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique
CHAMBRE 1
DTA_2201175_20250424
24 avril 2025
Or, les examens histopathologiques menés postérieurement à l'intervention ont révélé l'existence d'un nodule de nécrose ischémique et hémorragique, mais sans évidence de signe histologique suspect de malignité
2ème Chambre
DTA_2204099_20221109
9 novembre 2022
E présente une myocardiopathie ischémique, une apnée du sommeil et des troubles anxieux et dépressifs.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504981_20250411
11 avril 2025
imagerie à résonnance magnétique (IRM) cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique
1ère Chambre
DTA_2200316_20230124
24 janvier 2023
A la suite, le 20 octobre 2015, d'une opération de pontage aorto-bifémoral visant à améliorer la circulation dans les membres inférieurs, le patient a été atteint d'une ischémie aiguë, c'est-à-dire d'une
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2407407_20240802
2 août 2024
opéré le 7 mars 2024 au service de chirurgie vasculaire du centre hospitalier universitaire d'un anévrisme de l'aorte sous-rénale, qu'à la suite de cette opération sont apparues des complications par ischémie
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2508909_20260316
16 mars 2026
Il indique souffrir d’une polyneuropathie des membres inférieurs ainsi que d’une cardiopathie ischémique sévère avec atteinte de la fonction ventriculaire gauche.
12ème chambre, éloignement
DTA_2501969_20250311
11 mars 2025
A et Mme C ont entendu exciper de leurs états de santé, les certificats médicaux qu'ils produisent, qui font état d'un diabète mal équilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'une pathologie hémorroïdaire
DTA_2501970_20250311
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506581_20251117
17 novembre 2025
B..., patient alors âgé de 58 ans, a été victime d’une complication iatrogène lors de l’ablation de la fibrillation auriculaire par radiofréquence au CHU de Montpellier qui s’est traduite par une ischémie
DTA_2504031_20250328
28 mars 2025
A..., interprète ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens n’étant fondés.
Reconduite à la frontière
DTA_2504298_20251024
24 octobre 2025
Richard, magistrat désigné, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.
2ème chambre
DTA_2500744_20251013
13 octobre 2025
A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant algérien né en 1996, est entré en France le 18 novembre 2019.
DTA_2504862_20251029
29 octobre 2025
, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat de son médecin, en date du 6 janvier 2025 qui indique qu’elle souffre de discopathies lombaires étagées et d’une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505463_20260223
23 février 2026
Le 10 mars 2024, Mme E... est décédée des suites d’un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique en lien avec le carcinome épidermoïde et un état cachectique avancé.
8e Section - MESD
DTA_2215678_20220725
25 juillet 2022
C, interprète, - et les observations orales de Me Iscen, représentant le ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2215686_20221013
13 octobre 2022
B, qui a levé le secret médical, fait toutefois valoir qu'il souffre notamment d'un diabète de type 2 sous insuline et multi-compliqué, d'une hypertension artérielle sévère, d'une cardiopathie ischémique
DTA_2302629_20230920
20 septembre 2023
Il ressort au surplus du certificat d'hospitalisation que Mme A B, qui avait subi un accident vasculaire cérébral ischémique en novembre 2021, souffrait depuis lors de troubles cognitifs et était par ailleurs
5ème Chambre
DTA_2200985_20230428
28 avril 2023
C souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, ayant impliqué plusieurs pontages coronariens et deux angioplasties, ainsi que d'une sclérose en plaque, nécessitant une prise en charge médicale dont le
6ème Chambre (JU)
DTA_2012313_20230124
M. et Mme C sont demandeurs d'un logement social et, d'autre part, que le requérant a été reconnu handicapé par la Maison Départementale des Personnes Handicapées, qu'il a subi une récidive d'AVC ischémique
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