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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2316115_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2318269_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Giudicelli-Jahn, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2308694_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Laforêt, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209429_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

le coût d'une évaluation environnementale est de nature à remettre en cause son équilibre financier et la pérennité de son activité ; en outre, une telle évaluation constitue un processus long et laborieux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2523030_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304417_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305610_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210552_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210553_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210556_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210557_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2216116_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203870_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

C, à moins de 200 m, d'une habitation existante, sur la parcelle AT 75, à moins de 50 m ; Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2022, le GFA Bianchetto-Roche, représenté par Me Labourier,

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210559_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210560_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2210561_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124587_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2107501_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2106007_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Délibéré après l'audience du 16 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226750_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, conseillère.

Source officielle

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