Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300566_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
préparation des piluliers ", " n'a pas vérifié les produits, elle manque d'attention et de concentration ", ou encore " la démarche clinique est incomplète, imprécise avec des erreurs importantes (mélanges
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301260_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
solutions admises, comme l'atteste la liste des carburants dans les documents de la consultation que les candidats doivent renseigner à l'appui de leurs trois offres et pour la raison qu'il peut être mélangé
Source officielle7ème chambre
DTA_2107244_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Aux termes de l'article R. 111-12 du même code : " Les eaux résiduaires industrielles et autres eaux usées de toute nature qui doivent être épurées ne doivent pas être mélangées aux eaux pluviales et aux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001077_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
S'agissant du tri mécano-biologique : 32.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008574_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Après la réalisation d’une série d’examens et la mise en place de divers traitements, ainsi que l’évocation, le 25 janvier 2018, d’une suspicion de méningo-radiculo-myélite, Mme F... a été transférée au
Source officielle4ème chambre
DTA_2104080_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Les examens complémentaires ont permis de diagnostiquer une méningo-encéphalite.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401438_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le 6 avril 2011, l'intéressée, victime de violents maux de tête depuis la veille, a été transférée au centre hospitalier de Dieppe où une méningo-encéphalite à pneumocoque a été diagnostiquée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101415_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Enfin, " Le terrain est constitué de matériaux naturels, mélange terre pierres dans lequel se développe l'herbe " et " Les talus forment ainsi cinq ilots.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503779_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
B..., expert auprès de la société Eurexo, conclut de la même manière vers « un mélange entre le piétinement probable par des ouvriers et de la vétusté ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307004_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
dossier, notamment du procès-verbal de reconnaissance des bois à défricher du 13 décembre 2022, que la zone dont le défrichement est envisagé est en forte pente et se compose d’une « forêt ouverte à mélange
Source officielle7ème chambre
DTA_2204621_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
indique également que le prénom choisi pour son enfant est sans lien avec son propre prénom et celui de son concubin et que la simple circonstance tirée de ce que le prénom de son enfant serait un mélange
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206427_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il fait par ailleurs mention du rapport de visite de l'inspecteur des installations classées du 10 avril 2022, relevant que le site, qui entrepose des déchets valorisables et non valorisables en mélange
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2112513_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
d'être employées dans la fabrication des compléments alimentaires. " Aux terme de l'article 4 de cet arrêté : " Les substances à but nutritionnel ou physiologique peuvent être employées, seules ou en mélange
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200757_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il ressort en outre d'un rapport établi le 23 novembre 2020 par la directrice des ressources humaines qu'il est reproché à la requérante d'avoir effectué un mélange de produits en méconnaissance des consignes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101211_20230217
17 février 2023
17 février 2023
à Saint-Martin-du-Tertre, l'inspecteur des installations classées a constaté la création d'une voie d'accès avec l'apport, pour la stabiliser, de déchets non inertes composés de bois, de plastique mélangés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101281_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'autre et s'est livrée à la tâche de distribution des médicaments de manière erratique si bien que ses collègues, en découvrant que les capuchons des gobelets du plateau de médicaments étaient ôtés et mélangés
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100996_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
années à la circulation des véhicules et des piétons ; - la première issue de secours se confond avec l'entrée principale du site, or les deux flux d'entrée et de sortie n'ont pas vocation à se mélanger
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206296_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
les murs de clôtures et de soutènement verts, / mais aussi les cultures surélevées / ' les espaces de stationnement végétalisés (y compris de type "dalles alvéolées engazonnées", terre et pierres mélangées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205250_20240214
14 février 2024
14 février 2024
des constructions locales traditionnelles à savoir : - Couverture en tuiles de type régional : - La couleur des tuiles sera rouge ou rose, toutefois les tuiles de couleur ocre et brun pourront se mélanger
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002837_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de présentation (tome 3 page 28) définit la zone UB comme correspondant à l'extension de l'urbanisation autour des centres, mélange d'habitats et d'équipements, sur des terrains pour lesquels
Source officiellePage 15 sur 30