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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2508171_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300522_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Elle soutient que : - le projet, qui se trouve dans l'enveloppe bâtie du secteur " Le Monteno ", s'inscrit dans un espace dans lequel les parcelles proches sont presque toutes bâties et présentent une

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401023_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100051_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

En deuxième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier que le préfet ait négligé de procéder à un examen particulier de la situation de la requérante. 4.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2506378_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102890_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Des pièces ont été enregistrées le 7 juin 2022 pour le préfet du Rhône.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205929_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu les décisions attaquées et les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007959_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402638_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code général de la fonction publique ; – le décret n° 2005-442 du 2 mai 2005 ; – le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105730_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103110_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400216_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code de procédure pénale ; – le code de la sécurité intérieure ; – le code de justice administrative.

Source officielle
TA

12ème chambre

DTA_2403998_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2508894_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2205142_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Des pièces ont été enregistrées pour le préfet de la Haute-Savoie le 7 juillet 2022. Vu la demande du 8 juillet 2022 par laquelle M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2008259_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 10 janvier 2022, le préfet du Rhône a produit des pièces. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503957_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007473_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le bâtiment objet des travaux en litige se situe au sein du hameau de Vendras se caractérisant par des bâtiments majoritairement habillés de pierres noires basaltiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309795_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

D..., représenté par Me Chatonnet Monteiro, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge la SAS Cougnaud une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2507931_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Radiations

EIMC MTRS, MONTEROSSO, Enzo, Jean-Pierre, Vincent

SIREN 879265544Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/10/2023

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Radiations

Le violon Vert, MONTERO-VALLE, Patrice, Pedro, Marcel, Jean-Pierre

SIREN 519299671Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/07/2022

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Ventes et cessions

FEBEO CASTELLANE, MONTERO, Pierre-Antoine, Jean

SIREN 893114868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 09/02/2021 enregistré au MONTPELLIER 2 le 24/02/2021 sous le numéro 2021/16431 N° 2021A1002 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Bosc Viel 34130 Mauguio

15/04/2021

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Radiations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

14/01/2021

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Créations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/07/2020

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