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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102729_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

chirurgicale en raison de l'incident ; - M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111298_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le second scanner réalisé en urgence a révélé une majoration de l'hématome épidural compressif dorsal nécessitant une intervention chirurgicale et un transfert à l'Hôpital de la Timone pour la réalisation

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109874_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

A n'a fait l'objet d'aucune mesure de surveillance individuelle de la contamination interne.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500094_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D... avait été atteint ; décrire l'évolution de cette pathologie, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu'elle a nécessités, jusqu'à la guérison éventuelle ; dire si ce cancer

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402046_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Mme A... soutient que : - l’équipe médicale du CHU de Rouen a décidé d’une intervention d’exérèse chirurgicale de la masse médiastinale qu’elle présentait en posant un diagnostic erroné de thymome, alors

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2305229_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Il soutient que : - Le GHI Le Raincy Montfermeil a commis des fautes dans le suivi et la prise en charge de son épouse Mme G, mère de A F et C G, après les interventions chirurgicales qu'elle a subies

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2113363_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Après avoir prêté serment, il accomplira sa mission dans les conditions prévues par les articles R. 621-2 à R. 621-14 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101377_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

E, alors âgé de 62 ans et qui souffrait d'un goitre multi-nodulaire, a été admis le 28 février 2017 au centre hospitalier universitaire de la Conception en vue d'une intervention chirurgicale de thyroïdectomie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508980_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Après réunion pluridisciplinaire du 31 mai 2018 au sein du centre hospitalier universitaire de Lille, une alternative a été proposée à Mme B..., soit une simple surveillance du foyer, soit la réalisation

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2310859_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

En deuxième lieu, il résulte du rapport d'expertise qu'à la suite de l'intervention chirurgicale, aucune rectoscopie n'a été diligentée, et ce malgré l'apparition dès le lendemain de l'intervention de

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908947_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Mme A, née en 1949, a subi une intervention chirurgicale le 4 octobre 2013 à l'hôpital Beaujon, établissement relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200812_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par ailleurs, alors qu'il n'est ni démontré ni même allégué que les moyens de surveillance mis en place étaient insuffisants pour assurer une surveillance effective de la pause méridienne au cours de laquelle

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201911_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel ", " Arcturus ", " Encelade

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203682_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Un mémoire a été produit par M. et Mme B le 15 janvier 2025, après la clôture de l'instruction. Il n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1901546_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Une traction de sa jambe a été effectuée dans l’attente d’une intervention chirurgicale programmée le lendemain. Elle a été découverte en début de matinée dans un état de coma avancé.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104030_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il y a ainsi lieu d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins précisées ci-après.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003532_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

En outre, il ressort des pièces du dossier, ainsi que le relève le certificat établi par le docteur C, chirurgien orthopédique, que Mme D a subi une intervention chirurgicale le 22 novembre 2019 ayant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401207_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

alors qu’elle marchait rue des Magnans à Mouans-Sartoux en raison d’une malfaçon affectant le dallage du trottoir ; cette chute lui a causé une fracture du fémur droit Garden II nécessitant une intervention

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209708_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

En outre, il apparaît que les époux C... se sont rendus, le 9 février 2022, auprès d’une autre clinique vétérinaire et que leur animal y a subi une intervention chirurgicale avant de décéder le 10 février

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104971_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

L'intervention chirurgicale a été menée le 3 octobre 2014 au centre hospitalier universitaire de Montpellier.

Source officielle

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