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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102729_20231121
21 novembre 2023
chirurgicale en raison de l'incident ; - M.
7ème chambre
DTA_2111298_20240723
23 juillet 2024
Le second scanner réalisé en urgence a révélé une majoration de l'hématome épidural compressif dorsal nécessitant une intervention chirurgicale et un transfert à l'Hôpital de la Timone pour la réalisation
3ème Chambre
DTA_2109874_20240507
7 mai 2024
A n'a fait l'objet d'aucune mesure de surveillance individuelle de la contamination interne.
1ère Chambre
DTA_2500094_20251014
14 octobre 2025
D... avait été atteint ; décrire l'évolution de cette pathologie, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu'elle a nécessités, jusqu'à la guérison éventuelle ; dire si ce cancer
3 ème Chambre
DTA_2402046_20260312
12 mars 2026
Mme A... soutient que : - l’équipe médicale du CHU de Rouen a décidé d’une intervention d’exérèse chirurgicale de la masse médiastinale qu’elle présentait en posant un diagnostic erroné de thymome, alors
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305229_20240311
11 mars 2024
Il soutient que : - Le GHI Le Raincy Montfermeil a commis des fautes dans le suivi et la prise en charge de son épouse Mme G, mère de A F et C G, après les interventions chirurgicales qu'elle a subies
DTA_2113363_20240213
13 février 2024
Après avoir prêté serment, il accomplira sa mission dans les conditions prévues par les articles R. 621-2 à R. 621-14 du code de justice administrative.
8ème chambre
DTA_2101377_20221220
20 décembre 2022
E, alors âgé de 62 ans et qui souffrait d'un goitre multi-nodulaire, a été admis le 28 février 2017 au centre hospitalier universitaire de la Conception en vue d'une intervention chirurgicale de thyroïdectomie
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2508980_20260506
6 mai 2026
Après réunion pluridisciplinaire du 31 mai 2018 au sein du centre hospitalier universitaire de Lille, une alternative a été proposée à Mme B..., soit une simple surveillance du foyer, soit la réalisation
6e Section - 3e Chambre
DTA_2310859_20240620
20 juin 2024
En deuxième lieu, il résulte du rapport d'expertise qu'à la suite de l'intervention chirurgicale, aucune rectoscopie n'a été diligentée, et ce malgré l'apparition dès le lendemain de l'intervention de
7ème Chambre
DTA_1908947_20230531
31 mai 2023
Mme A, née en 1949, a subi une intervention chirurgicale le 4 octobre 2013 à l'hôpital Beaujon, établissement relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP).
1ère chambre
DTA_2200812_20250228
28 février 2025
Par ailleurs, alors qu'il n'est ni démontré ni même allégué que les moyens de surveillance mis en place étaient insuffisants pour assurer une surveillance effective de la pause méridienne au cours de laquelle
4ème chambre
DTA_2201911_20231116
16 novembre 2023
radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel ", " Arcturus ", " Encelade
6ème chambre
DTA_2203682_20250212
12 février 2025
Un mémoire a été produit par M. et Mme B le 15 janvier 2025, après la clôture de l'instruction. Il n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
5ème Chambre
DTA_1901546_20260113
13 janvier 2026
Une traction de sa jambe a été effectuée dans l’attente d’une intervention chirurgicale programmée le lendemain. Elle a été découverte en début de matinée dans un état de coma avancé.
5ème chambre
DTA_2104030_20220705
5 juillet 2022
Il y a ainsi lieu d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins précisées ci-après.
4ème Chambre
DTA_2003532_20221202
2 décembre 2022
En outre, il ressort des pièces du dossier, ainsi que le relève le certificat établi par le docteur C, chirurgien orthopédique, que Mme D a subi une intervention chirurgicale le 22 novembre 2019 ayant
DTA_2401207_20260317
17 mars 2026
alors qu’elle marchait rue des Magnans à Mouans-Sartoux en raison d’une malfaçon affectant le dallage du trottoir ; cette chute lui a causé une fracture du fémur droit Garden II nécessitant une intervention
DTA_2209708_20251118
18 novembre 2025
En outre, il apparaît que les époux C... se sont rendus, le 9 février 2022, auprès d’une autre clinique vétérinaire et que leur animal y a subi une intervention chirurgicale avant de décéder le 10 février
DTA_2104971_20231002
2 octobre 2023
L'intervention chirurgicale a été menée le 3 octobre 2014 au centre hospitalier universitaire de Montpellier.
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