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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600625_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2026, Montpellier Méditerranée Métropole, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérantes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001624_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 10 février, 7 août, 24 novembre 2020 et 17 mars 2021, la SARL Performance Environnement, représentée par Me Buffet, demande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202621_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 mai 2022 et 27 juin 2024, Mme F A, représentée par la SELARL Larzul Buffet Le Roux Peigne Mlekuz, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203820_20220822
22 août 2022
22 août 2022
, le vieux Nice dans sa partie située entre la place Garibaldi, la rue des ponchettes, la rue Bosio et le Boulevard Jean Jaurès ; le secteur du carré d'Or partie comprise par les rues de la Liberté, Buffa
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2304303_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Il ne résulte pas de l'instruction que le buffet organisé pour quarante convives dans une pizzeria par Mme B le soir du premier tour aurait été ouvert à d'autres personnes que les membres de son équipe
Source officielle2ème chambre
DTA_2304999_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
La SARL Duobang d’Or, qui exerce une activité de restauration par formules de buffet asiatique à volonté sur place ou à emporter, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité pour la période allant
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303529_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 juin 2023, 18 juillet et 3 septembre 2025, la commune d'Heyrieux, représentée par Me Buffet, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2208432_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Vincens-Bouguereau, représentant Mme I et autres requérants, - et celles de Me Buffet, représentant la commune de Saint-Romain-de-Popey.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005302_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2020, Mme B A, représentée par Me Buffet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 février 2020 par laquelle le centre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002609_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Met, rapporteur public, - les observations de Me Buffet, représentant l'EHPAD Résidence Ty Noal. Considérant ce qui suit : Sur la responsabilité de l'EHPAD Résidence Ty Noal : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002762_20240215
15 février 2024
15 février 2024
de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Vincent, pour les consorts F, - et les observations de Me Buffet
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905345_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 15 juin 2023, la commune de Saint-Rémy-de-Provence, représentée par Me Buffet, demande au tribunal de constater que le vice de procédure relevé par le tribunal dans le jugement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100830_20230209
9 février 2023
9 février 2023
E A, représenté par le cabinet d'avocats Larzul - Buffet - Le Roux et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision ayant retenu six jours de traitement au lieu de deux révélée par son bulletin
Source officielle3ème chambre
DTA_2102121_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
A, et celles de Me Grossin-Bugat, représentant la commune de Pommiers-Moulons. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000760_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B et celles de Me Buvat, représentant le CHU de Dijon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400489_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 4 septembre 2024 et 7 juillet 2025, la métropole-Aix-Marseille Provence, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la
Source officielle3ème chambre
DTA_2402708_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bois, - et les observations de Me Buvat substituant Me Riquet-Michel, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404069_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 7 janvier 2025, la commune de Carpentras, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge du requérant une somme de
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500103_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2025, la commune de Hyères, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205214_20260213
13 février 2026
13 février 2026
B..., représentée par Me Mlekuz, de la SELARL Larzul-Buffet-Le Roux-Peigne-Mlekuz, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite, née le 16 août 2022, par laquelle le président du centre communal
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