CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

443 résultats pour « Cheymol »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2103020_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 novembre 2021 et 31 octobre 2023, l'Union régime obligatoire prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307094_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Verley-Cheynel, - les observations de Me Dachary, représentant de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106504_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel présidente du tribunal, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Collomb, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305262_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Délibéré à l'issue de l'audience du 29 juin 2023 où siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente du tribunal, présidant ; Mme H, première vice-présidente, et M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2301108_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Délibéré après l'audience du 5 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2305632_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2305634_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206507_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme D, 1e vice-présidente, M. Gille, vice-président.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200298_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2022, et un mémoire complémentaire enregistré le 10 janvier 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé, représentée par la Selarl Cheysson

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2108705_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Verley-Cheynel La greffière, T.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203336_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Stillmunkes, vice-président, M. d'Hervé, président-honoraire.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203398_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Stillmunkes, vice-président, M. d'Hervé, président honoraire. .

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206257_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme Schmerber, vice-présidente, M.Gille, vice-président Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204980_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2205002_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au préfet du Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205430_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Verley-Cheynel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303947_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

VERLEY-CHEYNEL La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300956_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Délibéré après l'audience du 5 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206396_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, Mme D, 1e vice-présidente, M. Gille, vice-président.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205316_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M. Gille, vice-président, M. Besse, vice-président.

Source officielle

Page 16 sur 23

← PrécédentSuivant →